BREHAL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de BREHAL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5697 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/09/2025
Date de mise en ligne : 25/09/2025

Département : Manche

Commune : BREHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD LE MESNIL 0406 A S L 01 a 97 ca
Total : 01 a 97 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 5730 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Manche

Commune : BREHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI LA GACHERE 0116 N J L 07 a 80 ca
ZI LA GACHERE 0164 U S L 02 a 90 ca
Total : 10 a 70 ca

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 50 25 5813 01
Notification : NO 50 25 5813 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/10/2025
Date de mise en ligne : 01/10/2025

Département : Manche

Commune : BREHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB LE MARAIS 0058 N T O 1 ha 09 a 19 ca
Total : 1 ha 09 a 19 ca

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 6177 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2025
Date de mise en ligne : 17/10/2025

Département : Manche

Commune : BREHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB LA MIGNOTERIE 0073 J A T L 11 a 50 ca
ZB LA MIGNOTERIE 0073 K A P L 38 a 00 ca
ZB LA MIGNOTERIE 0074 A P L 28 a 60 ca
Total : 78 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7