BRECEY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de BRECEY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 6356 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/10/2024
Date de mise en ligne : 26/10/2024 08:00

Département : Manche

Commune : BRECEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD LA BAZINIERE 0073 A RNUnu T 35 a 40 ca
ZD LA BAZINIERE 0073 B RNUnu T 48 a 40 ca
ZD LA BAZINIERE 0073 Z RNUnu S 00 a 20 ca
ZD LA BAZINIERE 0074 A RNUnu T 20 a 80 ca
ZD LA BAZINIERE 0074 B RNUnu VE 28 a 30 ca
ZD LA BAZINIERE 0074 Z RNUnu S 07 a 70 ca
Total : 1 ha 40 a 80 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 6441 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/10/2024
Date de mise en ligne : 30/10/2024 08:00

Département : Manche

Commune : BRECEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZI L'Adelaire 2230 RNUnu T 2 ha 00 a 29 ca
Total : 2 ha 00 a 29 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 6442 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/10/2024
Date de mise en ligne : 30/10/2024 08:00

Département : Manche

Commune : BRECEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZI L'Adelaire 2230 RNUnu S 42 a 43 ca
Total : 42 a 43 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 24 6533 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2024
Date de mise en ligne : 06/11/2024 08:00

Département : Manche

Commune : BRECEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZL LA TIRLIERE 0090 A RNUnu P 09 a 60 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 B RNUnu T 63 a 10 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 C RNUnu T 37 a 50 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 D RNUnu T 49 a 70 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 E RNUnu T 47 a 36 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 F RNUnu T 14 a 80 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 G RNUnu J 02 a 80 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 HJ RNUnu T 76 a 90 ca
ZL LA TIRLIERE 0090 HK RNUnu S 15 a 00 ca
ZM LA BERGEOTTIERE 0075 A RNUnu P 73 a 91 ca
ZM LA BERGEOTTIERE 0075 B RNUnu P 09 a 00 ca
Total : 3 ha 99 a 67 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols, T = Terres

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 24 6689 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/11/2024
Date de mise en ligne : 14/11/2024 08:00

Département : Manche

Commune : BRECEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD LA SAGERIE 0132 RNUnu T 05 a 27 ca
Total : 05 a 27 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

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v4.0.13