BESNEVILLE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de BESNEVILLE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 50 25 1582 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/03/2025
Date de mise en ligne : 18/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : BESNEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA LONGUE MARE 0189 CN P L 81 a 20 ca
Total : 81 a 20 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : ND 50 25 1603 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 18/03/2025
Date de mise en ligne : 18/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : BESNEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LA BRETTONNERIE 0515 CN L L 02 a 30 ca
B 0020 RTE DES ECOLES 0516 CN S L 05 a 65 ca
B LA BRETTONNERIE 0517 CN S L 00 a 35 ca
B LE JARDIN 0518 A CN P L 11 a 62 ca
B LE JARDIN 0518 Z CN S L 00 a 28 ca
B LE JARDIN 0519 CN P L 08 a 00 ca
Total : 28 a 20 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1795 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Manche

Commune : BESNEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE PETIT COIGNET 1084 CN P O 14 a 06 ca
B LA LONGUE PIECE 1273 CN P O 27 a 80 ca
Total : 41 a 86 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 50 25 1920 01
Notification : NO 50 25 1920 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : BESNEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA LUANNERIE 0642 CN P L 1 ha 34 a 40 ca
Total : 1 ha 34 a 40 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 50 25 1921 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Manche

Commune : BESNEVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES TROIS CHAMPS DE BAS 0923 CN T L 22 a 31 ca
Total : 22 a 31 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

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