SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NE 27 25 1920 01
Notification : NE 27 25 1920 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 19/06/2025
Date de mise en ligne : 19/06/2025 08:00

Département : Eure

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LES QUINZE ACRES 0297 RNUnu T L 3 ha 06 a 15 ca
Total : 3 ha 06 a 15 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 27 25 1921 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 19/06/2025
Date de mise en ligne : 19/06/2025 08:00

Département : Eure

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LES CHENAIS 0247 RNUnu P L 6 ha 40 a 47 ca
Total : 6 ha 40 a 47 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 27 25 1922 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 19/06/2025
Date de mise en ligne : 19/06/2025 08:00

Département : Eure

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB LES QUINZES ACRES 0012 RNUnu T L 1 ha 21 a 60 ca
Total : 1 ha 21 a 60 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 27 25 1923 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 19/06/2025
Date de mise en ligne : 19/06/2025 08:00

Département : Eure

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LES PILLONIERES 0295 RNUnu T L 18 a 09 ca
ZB LES PILLONIERES 0019 RNUnu T L 2 ha 42 a 57 ca
ZB LES PILLONIERES 0021 RNUnu T L 1 ha 56 a 31 ca
Total : 4 ha 16 a 97 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 2047 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025 08:00

Département : Eure

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LA PILLIERE 0030 RNUb P L 52 a 64 ca
B LE PARC DE SAINT JEAN 0119 RNUnu BT L 61 a 75 ca
E LES AUMONES 0174 RNUb BT L 2 ha 62 a 30 ca
E LES AUMONES 0175 RNUb P L 49 a 90 ca
Total : 4 ha 26 a 59 ca

* RNUb = Bois et forêt dans une commune sans document d’urbanisme, RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 2050 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/06/2025
Date de mise en ligne : 27/06/2025 08:00

Département : Eure

Commune : SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E BUISSON HOUDIERE 0156 RNUnu P L 16 a 80 ca
E BUISSON HOUDIERE 0157 RNUnu J L 01 a 50 ca
E BUISSON HOUDIERE 0162 A RNUnu P L 31 a 13 ca
E BUISSON HOUDIERE 0162 Z RNUnu S L 00 a 22 ca
E 0001 RTE DU CALVAIRE ST MARTIN 0163 RNUnu S L 00 a 75 ca
E BUISSON HOUDIERE 0164 RNUnu BT L 19 a 45 ca
E BUISSON HOUDIERE 0217 RNUnu S L 01 a 98 ca
Total : 71 a 83 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple, J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3