MUZY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MUZY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3955 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2025
Date de mise en ligne : 23/12/2025

Département : Eure

Commune : MUZY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES FOURCHES CHEMINS 0268 N T L 06 a 59 ca
C LES FOURCHES CHEMINS 0888 N T L 03 a 17 ca
ZC LES FOURCHES CHEMINS 0181 N T L 04 a 44 ca
ZC LES FOURCHES CHEMINS 0185 J N T L 29 a 99 ca
ZC LES FOURCHES CHEMINS 0185 K N T L 07 a 49 ca
Total : 51 a 68 ca

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 4004 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/12/2025
Date de mise en ligne : 26/12/2025

Département : Eure

Commune : MUZY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0001 IMP DU VAL 0804 A N, U J L 25 a 46 ca
A 0001 IMP DU VAL 0804 Z N, U S L 01 a 32 ca
ZA AULNAY 0080 A T L 11 a 90 ca
ZA AULNAY 0081 A T L 16 a 90 ca
Total : 55 a 58 ca

* A = Agricole (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 27 26 0051 01
Notification : NO 27 26 0051 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/01/2026
Date de mise en ligne : 08/01/2026

Département : Eure

Commune : MUZY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES GARENNES 0128 A, N T O 05 a 29 ca
B LES GARENNES 0151 A, N L L 06 a 20 ca
B LES GARENNES 0154 A, N L L 00 a 33 ca
B CLOSDELICANT 0214 A, N L L 00 a 83 ca
B CLOSDELICANT 0231 A, N L L 00 a 38 ca
D LA VALLEE FRICHET 0412 A, N BT L 01 a 67 ca
ZA LES GRANDES BOUVEES 0045 J A, N T O 61 a 15 ca
ZA LES GRANDES BOUVEES 0045 K A, N T O 61 a 15 ca
Total : 1 ha 37 a 00 ca

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7