MARCILLY-SUR-EURE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MARCILLY-SUR-EURE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 2941 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/09/2025
Date de mise en ligne : 25/09/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES QUATORZE ARPENTS 1909 A T L 08 a 43 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1910 A T L 09 a 34 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1911 A T L 09 a 49 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1912 A T L 07 a 00 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1913 A T L 07 a 00 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1914 A T L 07 a 00 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1915 A T L 07 a 93 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1916 A T L 08 a 71 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1917 A T L 07 a 80 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1918 A T L 07 a 22 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1919 A T L 07 a 80 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1920 A T L 07 a 87 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1921 A T L 07 a 55 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1922 A T L 07 a 55 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1923 A T L 08 a 02 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1924 A T L 06 a 70 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1925 A T L 06 a 30 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1926 A T L 51 a 80 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1927 A T L 07 a 42 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1928 A T L 08 a 05 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1929 A T L 08 a 46 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1930 A T L 08 a 40 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1931 A T L 07 a 23 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1932 A T L 07 a 06 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1933 A T L 36 a 52 ca
B LES QUATORZE ARPENTS 1934 A T L 04 a 07 ca
Total : 2 ha 70 a 72 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 2952 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 03 a 85 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 56 ca
Total : 04 a 41 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 2954 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 03 a 61 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 53 ca
Total : 04 a 14 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3022 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/10/2025
Date de mise en ligne : 02/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LA CROIX DU BREUIL 0189 N BT L 38 a 15 ca
C LA CROIX DU BREUIL 0206 N BT L 09 a 25 ca
Total : 47 a 40 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3102 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 05 a 37 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 78 ca
Total : 06 a 15 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Notification : NO 27 25 3104 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 05 a 00 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 73 ca
Total : 05 a 73 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

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Notification : NO 27 25 3105 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 05 a 19 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 75 ca
Total : 05 a 94 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 3151 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 02 a 76 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 40 ca
Total : 03 a 16 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 3152 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 03 a 53 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 51 ca
Total : 04 a 04 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 3240 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/10/2025
Date de mise en ligne : 20/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 04 a 78 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 69 ca
Total : 05 a 47 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 3241 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/10/2025
Date de mise en ligne : 20/10/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 04 a 20 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 61 ca
Total : 04 a 81 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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