MARCILLY-SUR-EURE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MARCILLY-SUR-EURE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3960 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2025
Date de mise en ligne : 23/12/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZH LES LONGUES PIECES DE MOTT 0124 A N AG L 16 a 06 ca
ZH LES LONGUES PIECES DE MOTT 0124 Z N S L 00 a 90 ca
ZH LES LONGUES PIECES DE MOTT 0133 N S L 61 a 67 ca
ZH LES LONGUES PIECES DE MOTT 0134 N S L 06 a 54 ca
ZH LES LONGUES PIECES DE MOTT 0135 A S L 47 a 25 ca
ZH LES LONGUES PIECES DE MOTT 0136 N S L 00 a 80 ca
Total : 1 ha 33 a 22 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3976 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/12/2025
Date de mise en ligne : 24/12/2025

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A BOISDE BRAZAIS 1238 J N S L 02 a 89 ca
A BOISDE BRAZAIS 1238 K N BT L 00 a 42 ca
Total : 03 a 31 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 26 0054 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/01/2026
Date de mise en ligne : 08/01/2026

Département : Eure

Commune : MARCILLY-SUR-EURE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES PRES DE PARIS 1482 N AG L 11 a 11 ca
Total : 11 a 11 ca

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7