GASNY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de GASNY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification ND 27 25 0752 01
Notification : ND 27 25 0752 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 11/03/2025
Date de mise en ligne : 11/03/2025 08:00

Département : Eure

Commune : GASNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
J LE MALASSIS 0180 J A T L 32 a 20 ca
J LE MALASSIS 0180 K A T L 16 a 10 ca
J LES MAIGRES MONTS 0251 A, N L L 02 a 35 ca
Total : 50 a 65 ca

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : ND 27 25 0836 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 17/03/2025
Date de mise en ligne : 17/03/2025 08:00

Département : Eure

Commune : GASNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0160 N BP L 12 a 75 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0608 N BP L 10 a 12 ca
Total : 22 a 87 ca

* N = Naturel (PLU)

** BP = Peupleraies

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 0920 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/03/2025
Date de mise en ligne : 25/03/2025 08:00

Département : Eure

Commune : GASNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LE MISSISSIPI 0009 N L L 08 a 23 ca
G LA VAUSONNIERE 0848 N T L 09 a 37 ca
G LA VAUSONNIERE 0852 N T L 04 a 60 ca
G LES PRES DE LA VAUSONNIERE 0925 N BP L 02 a 85 ca
J LES MOCPAGNIERES 0003 A, N BT L 01 a 65 ca
J LES MAIGRES MONTS 0277 N, A BT L 04 a 77 ca
J LES MAIGRES MONTS 0278 N, A BT L 05 a 60 ca
J LES MAIGRES MONTS 0279 N, A BT L 17 a 50 ca
J LES MAIGRES MONTS 0281 N, A BT L 03 a 08 ca
J LES NERPRUNS 0300 AU T L 07 a 79 ca
J LES NERPRUNS 0301 A, AU L L 07 a 98 ca
J LES CONDOS 0345 AU, U T L 01 a 72 ca
J LES CONDOS 0346 AU, U T L 05 a 10 ca
J LES COURTILLETS 1059 N BP L 05 a 64 ca
J LES BIES 1317 N BT L 00 a 77 ca
J LES BIES 1323 N BT L 00 a 58 ca
Total : 87 a 23 ca

* A, AU = Agricole (PLU), A urbaniser (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), AU = A urbaniser (PLU), AU, U = A urbaniser (PLU), Urbaine (PLU ou POS), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BP = Peupleraies, BT = Taillis simple, L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 27 25 1004 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Eure

Commune : GASNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LES BRUYERES DES GROUETTES 0233 N BT L 10 a 75 ca
Total : 10 a 75 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 1028 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Eure

Commune : GASNY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E PRES SAINT PRIX ET ILE AUZ 0448 N BT L 07 a 10 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0466 N BP L 14 a 00 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0478 N BP L 05 a 80 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0487 N BP L 08 a 92 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0491 N BP L 11 a 65 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0492 N BP L 07 a 10 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0494 N BP L 09 a 55 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0519 N BT L 03 a 32 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0520 N BT L 07 a 45 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0521 N BP L 07 a 97 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0576 N BP L 10 a 40 ca
G LE MARAIS DE LA VAUSSONNIE 0577 N BP L 09 a 96 ca
G LES PRES DE LA VAUSONNIERE 0904 N BP L 04 a 67 ca
G LES PRES DE LA VAUSONNIERE 0905 N BP L 03 a 28 ca
G LES PRES DE LA VAUSONNIERE 0906 N BT L 00 a 93 ca
G LES PRES DE LA VAUSONNIERE 0908 N BP L 09 a 35 ca
J LES COURTILLETS 1086 N BT L 07 a 37 ca
J LES BIES 1341 N BP L 08 a 31 ca
J LA GRANDE ILE 1370 N BT L 06 a 90 ca
J LES COUDES 1388 N BP L 09 a 95 ca
Total : 1 ha 53 a 98 ca

* N = Naturel (PLU)

** BP = Peupleraies, BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0