EPAIGNES

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de EPAIGNES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 24 3034 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 28/10/2024 08:00

Département : Eure

Commune : EPAIGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B 1144 RTE DE LA HEBERDIERE 0435 J A AG 07 a 18 ca
B 1144 RTE DE LA HEBERDIERE 0435 K A S 05 a 12 ca
Total : 12 a 30 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 24 3176 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/11/2024
Date de mise en ligne : 12/11/2024 08:00

Département : Eure

Commune : EPAIGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZR LE PLESSIS 0048 A A T 4 ha 06 a 32 ca
ZR LE PLESSIS 0048 B A P 3 ha 02 a 06 ca
ZR LE PLESSIS 0048 C A P 2 ha 24 a 52 ca
Total : 9 ha 32 a 90 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 24 3227 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/11/2024
Date de mise en ligne : 15/11/2024 08:00

Département : Eure

Commune : EPAIGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZV LA MAUGARDIERE 0025 N BT 24 a 60 ca
Total : 24 a 60 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 24 3263 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/11/2024
Date de mise en ligne : 19/11/2024 08:00

Département : Eure

Commune : EPAIGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZV Rte de la Forterie 0077 A AB 26 a 10 ca
Total : 26 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** AB = Terrains à bâtir

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.13