MARBOIS

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MARBOIS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NE 27 25 2524 01
Notification : NE 27 25 2524 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 06/08/2025
Date de mise en ligne : 06/08/2025

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
532ZC 0084 N P L 96 a 65 ca
Total : 96 a 65 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 27 25 2532 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 07/08/2025
Date de mise en ligne : 07/08/2025

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
532ZC 0084 RNUnu P L 96 a 65 ca
Total : 96 a 65 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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