MARBOIS

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MARBOIS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 0785 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/03/2025
Date de mise en ligne : 13/03/2025 08:00

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
532ZI HAMEAU DES BEURONS 0072 CN S O 95 a 62 ca
Total : 95 a 62 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 0806 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
532ZC LA MARE DES NAUX 0006 J CN T O 4 ha 68 a 73 ca
532ZC LA MARE DES NAUX 0006 K CN T O 4 ha 68 a 72 ca
532ZE PELOUSE 0014 A CN P O 18 a 51 ca
532ZE PELOUSE 0014 BJ CN T O 4 ha 12 a 80 ca
532ZE PELOUSE 0014 BK CN T O 6 ha 19 a 20 ca
ZD LE VALLET 0006 CN T L 04 a 40 ca
ZD LA BROSSE 0070 CN T O 1 ha 50 a 60 ca
ZD LA BROSSE 0071 J CN T O 2 ha 49 a 44 ca
ZD LA BROSSE 0071 K CN T O 62 a 36 ca
ZE LE BOIS DU CHESNE 0091 J CN T O 1 ha 60 a 00 ca
ZE LE BOIS DU CHESNE 0091 K CN T O 20 a 00 ca
ZE LE BOIS DU CHESNE 0091 L CN T O 20 a 00 ca
Total : 26 ha 54 a 76 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 0880 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/03/2025
Date de mise en ligne : 20/03/2025 08:00

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
532ZE LA HAISETTE 0003 J CN T O 2 ha 34 a 18 ca
532ZE LA HAISETTE 0003 K CN T O 13 a 78 ca
532ZH MOULIN A VENT 0037 J CN T O 1 ha 33 a 32 ca
532ZH MOULIN A VENT 0037 K CN T O 66 a 68 ca
ZD LA BROSSE 0074 J CN T O 2 ha 49 a 67 ca
ZD LA BROSSE 0074 K CN T O 83 a 23 ca
Total : 7 ha 80 a 86 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 1013 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
225C LA GAUDINIERE 0119 CN BT L 23 a 63 ca
225D SAINT ANTOINE ET LA PLESSE 0158 CN BT L 37 a 19 ca
Total : 60 a 82 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 27 25 1020 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Eure

Commune : MARBOIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI LA VALLEE 0015 N BT L 31 a 80 ca
Total : 31 a 80 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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