CHAMBRAY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de CHAMBRAY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 26 0057 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/01/2026
Date de mise en ligne : 09/01/2026

Département : Eure

Commune : CHAMBRAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD 0002 GR GRANDE RUE 0142 A N BS L 60 a 09 ca
ZD 0002 GR GRANDE RUE 0142 B N BT L 60 a 10 ca
ZD 0002 GR GRANDE RUE 0142 Z N S L 01 a 51 ca
Total : 1 ha 21 a 70 ca

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 27 26 0073 01
Notification : NO 27 26 0073 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/01/2026
Date de mise en ligne : 09/01/2026

Département : Eure

Commune : CHAMBRAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB LES GRANDES BRUYERES 0043 A T L 23 a 60 ca
ZB LES GRANDES BRUYERES 0051 J A T L 16 a 12 ca
ZB LES GRANDES BRUYERES 0051 K A T L 05 a 38 ca
ZE SOUSCOMONS 0032 J A T O 1 ha 47 a 68 ca
ZE SOUSCOMONS 0032 K A T O 1 ha 96 a 90 ca
ZE SOUSCOMONS 0032 L A T O 49 a 22 ca
ZE LE CHAMP SAINT MARTIN 0092 J A T O 70 a 20 ca
ZE LE CHAMP SAINT MARTIN 0092 K A T O 2 ha 80 a 80 ca
ZE SOUSCOMONS 0197 A BT L 10 a 00 ca
ZH LES VAUX DES LOGES 0050 J A T O 1 ha 11 a 53 ca
ZH LES VAUX DES LOGES 0050 K A T O 55 a 77 ca
ZH LE BOIS BRULE 0051 J A T O 10 a 16 ca
ZH LE BOIS BRULE 0051 K A T O 20 a 32 ca
ZH LE BOIS BRULE 0051 L A T O 20 a 32 ca
Total : 10 ha 18 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7