BRIONNE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de BRIONNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3437 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2025
Date de mise en ligne : 06/11/2025

Département : Eure

Commune : BRIONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AW 9002 COTEDU QUESNEY 0057 U S L 16 a 10 ca
AW LE BOIS DAVID 0058 U P L 34 a 20 ca
AW LE BOIS DAVID 0059 N BT L 34 a 50 ca
Total : 84 a 80 ca

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 27 25 3438 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2025
Date de mise en ligne : 06/11/2025

Département : Eure

Commune : BRIONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AW 9002 COTEDU QUESNEY 0057 U S L 16 a 10 ca
AW LE BOIS DAVID 0058 U P L 34 a 20 ca
AW LE BOIS DAVID 0059 N BT L 34 a 50 ca
Total : 84 a 80 ca

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7