LA VESPIERE-FRIARDEL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LA VESPIERE-FRIARDEL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3712 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/10/2024
Date de mise en ligne : 25/10/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : LA VESPIERE-FRIARDEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LA BRUYERE MOUSSARD 0080 N P 1 ha 13 a 03 ca
A LA BRUYERE MOUSSARD 0081 N P 1 ha 09 a 88 ca
A CHE DE THIBERVILLE 0837 N P 2 ha 50 a 66 ca
Total : 4 ha 73 a 57 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3798 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 04/11/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : LA VESPIERE-FRIARDEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZE 0410 CHE DU TARDINET 0019 J A J 03 a 59 ca
ZE 0410 CHE DU TARDINET 0019 K A S 05 a 00 ca
ZE LE TARDINET 0035 J A P 1 ha 90 a 00 ca
ZE LE TARDINET 0035 K A S 10 a 00 ca
Total : 2 ha 08 a 59 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NA 14 24 3986 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Apport en société
Date de réception : 19/11/2024
Date de mise en ligne : 19/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : LA VESPIERE-FRIARDEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
292C 0447 RTE DE LA GRANDE VILLAYE 0100 J A AG 22 a 62 ca
292C 0447 RTE DE LA GRANDE VILLAYE 0100 K A S 05 a 00 ca
Total : 27 a 62 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 24 3992 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/11/2024
Date de mise en ligne : 19/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : LA VESPIERE-FRIARDEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B LA CAMPTIERE 0902 N P 04 a 85 ca
Total : 04 a 85 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.13