THURY-HARCOURT-LE-HOM

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de THURY-HARCOURT-LE-HOM

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 24 3806 01
Notification : NO 14 24 3806 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/11/2024
Date de mise en ligne : 05/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
628ZP LA FOSSE DUVAL 0015 RNUb BT 1 ha 60 a 80 ca
628ZP LA FOSSE DUVAL 0016 RNUb BT 2 ha 54 a 00 ca
Total : 4 ha 14 a 80 ca

* RNUb = Bois et forêt dans une commune sans document d’urbanisme

** BT = Taillis simple

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3814 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/11/2024
Date de mise en ligne : 05/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
628ZE LA ROCHE A BUSNEL 0031 N BT 04 a 70 ca
Total : 04 a 70 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3909 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/11/2024
Date de mise en ligne : 12/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
324ZE LA CRETTE BOTTELIN 0062 N P 28 a 40 ca
324ZE LA CRETTE BOTTELIN 0063 N L 07 a 40 ca
Total : 35 a 80 ca

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 24 3966 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/11/2024
Date de mise en ligne : 15/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
324ZE LE CHAMP DE L EGLISE 0052 N BS 1 ha 34 a 00 ca
Total : 1 ha 34 a 00 ca

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 24 3979 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/11/2024
Date de mise en ligne : 19/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
324ZD LA PIECE HAMARS 0009 J A P 34 a 05 ca
324ZD LA PIECE HAMARS 0009 K A P 34 a 05 ca
Total : 68 a 10 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.13