THURY-HARCOURT-LE-HOM

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de THURY-HARCOURT-LE-HOM

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0877 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
213B LES ROUTOIRS 0024 N P L 06 a 11 ca
213C LE CHAMP CHARDEY 0019 A P L 4 ha 20 a 30 ca
213C LE COSTIL DE LA ROQUETTE 0020 N BF L 1 ha 28 a 60 ca
213C LE LIEU AU JEAN 0045 N P L 2 ha 29 a 25 ca
213C LE CHAMP DURAND 0054 J A P L 3 ha 51 a 57 ca
213C LE CHAMP DURAND 0054 K A P L 1 ha 17 a 18 ca
213C LE PRE DE LA VIEILLE RUE 0200 N P L 30 a 94 ca
Total : 12 ha 83 a 95 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BF = Futaies feuillues, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1068 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
628ZM ROND POMMIER 0065 RNUnu S L 00 a 90 ca
628ZM 0008 ROND POMMIER 0067 RNUnu S L 00 a 80 ca
628ZM 0004 ROND POMMIER 0126 A RNUnu P O 18 a 70 ca
628ZM 0004 ROND POMMIER 0126 B RNUnu T O 63 a 35 ca
628ZM 0004 ROND POMMIER 0126 C RNUnu J O 07 a 37 ca
628ZM 0004 ROND POMMIER 0126 Z RNUnu S O 04 a 38 ca
Total : 95 a 50 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1074 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : THURY-HARCOURT-LE-HOM

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
324C LE COTIL SAGARD 0118 N BS L 1 ha 36 a 50 ca
Total : 1 ha 36 a 50 ca

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0