NOUES DE SIENNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de NOUES DE SIENNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1320 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/04/2025
Date de mise en ligne : 23/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
417ZM LA BARQUE - MSL CLINCHAMPS 0235 A N P L 1 ha 53 a 46 ca
417ZM LA BARQUE - MSL CLINCHAMPS 0235 B N L L 04 a 05 ca
417ZM LA BARQUE - MSL CLINCHAMPS 0235 C N P L 34 a 54 ca
417ZM LA BARQUE - MSL CLINCHAMPS 0235 D N BF L 44 a 71 ca
Total : 2 ha 36 a 76 ca

* N = Naturel (PLU)

** BF = Futaies feuillues, L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1346 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/04/2025
Date de mise en ligne : 24/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 AJ N BR L 88 a 07 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 AK N B L 03 a 66 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 BJ N BR L 1 ha 72 a 90 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 BK N BR L 57 a 63 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 BL N B L 07 a 20 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 BM N B L 02 a 40 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0049 Z N S L 04 a 09 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 A N P L 1 ha 05 a 85 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 BJ N BR L 54 a 79 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 BK N BF L 18 a 28 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 BL N B L 50 a 56 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 BM N B L 16 a 87 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 CJ N BT L 20 a 74 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 CK N P L 31 a 11 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 D N E L 53 a 00 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 E N E L 46 a 10 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 FJ N BR L 56 a 62 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 FK N BP L 56 a 62 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 FL N B L 52 a 26 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 FM N B L 52 a 25 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0050 Z N S L 17 a 19 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0061 A N BT L 13 a 68 ca
417ZD TIERCERIE - MSL CLINCHAMPS 0061 B N BR L 16 a 72 ca
Total : 9 ha 98 a 59 ca

* N = Naturel (PLU)

** B = Bois, BF = Futaies feuillues, BP = Peupleraies, BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, E = Eaux, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1418 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/04/2025
Date de mise en ligne : 28/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
192ZN LA PORTE - COURSON 0057 A P L 54 a 46 ca
192ZN LA PORTE - COURSON 0057 Z S L 04 a 47 ca
192ZN LA PORTE - COURSON 0059 P L 01 a 58 ca
Total : 60 a 51 ca

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1426 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/05/2025
Date de mise en ligne : 02/05/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0024 J A AG L 09 a 20 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0024 K A S L 05 a 01 ca
Total : 14 a 21 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1467 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/05/2025
Date de mise en ligne : 06/05/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
417ZO BANNERIE L. MSL CLINCHAMPS 0009 A A VE L 26 a 53 ca
417ZO BANNERIE L. MSL CLINCHAMPS 0009 B A P L 32 a 24 ca
417ZO BANNERIE L. MSL CLINCHAMPS 0009 Z A S L 01 a 12 ca
Total : 59 a 89 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1587 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/05/2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0004 J A P L 11 a 99 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0004 K A S L 05 a 00 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0026 A S L 06 a 48 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0027 A T L 05 a 25 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0101 A A P L 1 ha 75 a 79 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0101 B A P L 31 a 98 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0101 C A P L 81 a 26 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0101 D A P L 71 a 63 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0101 E A P L 02 a 55 ca
296ZK LA RENOULIERE - LE GAST 0101 Z A S L 18 a 40 ca
Total : 4 ha 10 a 33 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1608 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 16/05/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
671ZH LA GUERTIERE 0083 A P L 8 ha 51 a 86 ca
Total : 8 ha 51 a 86 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0