NOUES DE SIENNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de NOUES DE SIENNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3287 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/09/2025
Date de mise en ligne : 25/09/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
151C LE COURTY 0241 N P L 05 a 10 ca
151C LE COURTY 0242 N P L 08 a 00 ca
151C LE GRAND PRE 0243 A N E L 04 a 33 ca
151C LE GRAND PRE 0243 B N L L 32 a 22 ca
151C LE GRAND PRE 0243 C N P L 76 a 04 ca
151C 0010 RTE DE L AUBIDIERE - CHAMP BOU 0914 J N J L 03 a 15 ca
151C 0010 RTE DE L AUBIDIERE - CHAMP BOU 0914 K N VE L 28 a 30 ca
151C 0010 RTE DE L AUBIDIERE - CHAMP BOU 0914 L N S L 07 a 50 ca
Total : 1 ha 64 a 64 ca

* N = Naturel (PLU)

** E = Eaux, J = Jardins, L = Landes, P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3390 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/10/2025
Date de mise en ligne : 02/10/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
151B PRE DE LA MAISON 0477 N P L 79 a 48 ca
151B LE PRE DE LA FONTAINE 0478 N P L 61 a 40 ca
151B 0004 RTE DE LA BOUCHARDIERE-CHAMP B 0692 J A AG L 16 a 52 ca
151B 0004 RTE DE LA BOUCHARDIERE-CHAMP B 0692 K A S L 10 a 00 ca
Total : 1 ha 67 a 40 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3486 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2025
Date de mise en ligne : 10/10/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
192ZD 0003 CHE DES THIVELLIERES - COURSON 0065 AJ A AG L 08 a 55 ca
192ZD 0003 CHE DES THIVELLIERES - COURSON 0065 AK A S L 05 a 00 ca
192ZD 0003 CHE DES THIVELLIERES - COURSON 0065 BJ A P L 37 a 25 ca
192ZD 0003 CHE DES THIVELLIERES - COURSON 0065 BK A P L 37 a 24 ca
192ZD 0003 CHE DES THIVELLIERES - COURSON 0065 Z A S L 03 a 49 ca
Total : 91 a 53 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3500 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
151A LA LANDE DU PONTRAS 0078 N P L 68 a 90 ca
151D 0001 RTE DES BUTTES - CHAMP DU BOUL 0103 J N VE L 05 a 77 ca
151D 0001 RTE DES BUTTES - CHAMP DU BOUL 0103 K N S L 05 a 77 ca
151D LE PRE COURSIERE 0104 A N P L 24 a 60 ca
151D LE PRE COURSIERE 0104 B N E L 07 a 60 ca
151D LA PETITE CLOTRIERE 0106 N P L 40 a 20 ca
151D LA GRANDE CLOTRIERE 0108 N P L 43 a 90 ca
Total : 1 ha 96 a 74 ca

* N = Naturel (PLU)

** E = Eaux, P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3510 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE LE MESNIL - ST SEVER 0025 A N P O 06 a 86 ca
ZE LE MESNIL - ST SEVER 0025 B N VE O 53 a 88 ca
ZE LE MESNIL - ST SEVER 0025 Z N S O 06 a 53 ca
Total : 67 a 27 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 3614 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/10/2025
Date de mise en ligne : 20/10/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA GRANDE LANDE 0078 A P O 2 ha 61 a 70 ca
A LA CHATAIGNERAIE 0079 A BF O 38 a 20 ca
A LA GRANDE MISERE 0080 J A BF O 72 a 71 ca
A LA GRANDE MISERE 0080 K A P O 52 a 64 ca
A LA CHATAIGNERAIE 0081 A, N BF O 21 a 65 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0082 A, N VE O 03 a 40 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0083 A, N P O 43 a 25 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0084 A, N S O 00 a 08 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0854 N AG L 04 a 71 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0855 N AG L 01 a 77 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0863 N J O 29 a 54 ca
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0991 N S L 00 a 29 ca
Total : 5 ha 29 a 94 ca

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BF = Futaies feuillues, J = Jardins, P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 3615 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/10/2025
Date de mise en ligne : 20/10/2025

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA BRAISERIE - ST SEVER 0858 A AG L 13 a 23 ca
Total : 13 a 23 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7