NOUES DE SIENNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de NOUES DE SIENNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0785 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/03/2025
Date de mise en ligne : 07/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
671ZD BESNARDIERE - SEPT FRERES 0256 A A P L 68 a 07 ca
671ZD BESNARDIERE - SEPT FRERES 0256 BJ A AG L 05 a 87 ca
671ZD BESNARDIERE - SEPT FRERES 0256 BK A S L 05 a 87 ca
671ZD BESNARDIERE - SEPT FRERES 0256 C A P L 10 a 34 ca
671ZD BESNARDIERE - SEPT FRERES 0256 Z A S L 01 a 05 ca
Total : 91 a 20 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0794 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/03/2025
Date de mise en ligne : 10/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
417ZA GUEUDERIE - MSL CLINCHAMPS 0060 N P L 24 a 74 ca
417ZA GUEUDERIE - MSL CLINCHAMPS 0063 J N P L 43 a 73 ca
417ZA GUEUDERIE - MSL CLINCHAMPS 0063 K N P L 43 a 73 ca
417ZA GUEUDERIE - MSL CLINCHAMPS 0063 L N P L 43 a 73 ca
417ZB BELONNIERE -MSL CLINCHAMPS 0060 A A P L 67 a 60 ca
417ZB BELONNIERE -MSL CLINCHAMPS 0060 B A P L 88 a 26 ca
417ZB BELONNIERE -MSL CLINCHAMPS 0060 C A P L 07 a 67 ca
417ZB BELONNIERE -MSL CLINCHAMPS 0060 Z A S L 02 a 19 ca
417ZB LA CHENEE - MSL CLINCHAMPS 0065 A P L 44 a 55 ca
417ZB LA CHENEE - MSL CLINCHAMPS 0066 A P L 1 ha 71 a 53 ca
417ZB HTS VENTS - MSL CLINCHAMPS 0074 A P L 47 a 23 ca
417ZB LA CHENEE - MSL CLINCHAMPS 0116 A P L 44 a 72 ca
417ZB LA CHENEE - MSL CLINCHAMPS 0117 A S L 01 a 89 ca
417ZN CROIX LOISEL -MSL CLINCHAM 0046 A A T L 1 ha 30 a 64 ca
417ZN CROIX LOISEL -MSL CLINCHAM 0046 B A P L 10 a 20 ca
417ZN CROIX LOISEL -MSL CLINCHAM 0047 A P L 21 a 85 ca
Total : 7 ha 94 a 26 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0873 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 A N T O 1 ha 75 a 40 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 B N T O 1 ha 71 a 56 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 CJ N VE O 47 a 44 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 CK N S O 07 a 50 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 DJ N P O 39 a 02 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 DK N P O 19 a 51 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 E N P O 71 a 53 ca
192ZN LA BIGOTTIERE - COURSON 0007 Z N S O 05 a 76 ca
Total : 5 ha 37 a 72 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0882 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
611ZM 0019 LONNIERE - ST MANVIEU BGE 0021 AJ A P O 17 a 81 ca
611ZM 0019 LONNIERE - ST MANVIEU BGE 0021 AK A VE O 08 a 96 ca
611ZM 0019 LONNIERE - ST MANVIEU BGE 0021 B A P O 04 a 36 ca
611ZM 0019 LONNIERE - ST MANVIEU BGE 0021 Z A S O 07 a 95 ca
Total : 39 a 08 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0917 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/03/2025
Date de mise en ligne : 19/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
151A LA CRIERE 0188 A P L 1 ha 37 a 57 ca
151A 0002 GAUTERIE - CHAMP DU BOULT 0759 A S L 01 a 41 ca
151A GAUTERIE - CHAMP DU BOULT 0760 A S L 01 a 54 ca
151A LA BUTTE DU HAUT 1054 A P L 1 ha 15 a 19 ca
151A LE CLOSET 1092 J A P L 48 a 47 ca
151A LE CLOSET 1092 K A P L 48 a 46 ca
151A LE CLOSET 1092 L A S L 05 a 00 ca
Total : 3 ha 57 a 64 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0921 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/03/2025
Date de mise en ligne : 19/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : NOUES DE SIENNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
296ZA LA MARCELIERE - LE GAST 0013 J N AG L 18 a 51 ca
296ZA LA MARCELIERE - LE GAST 0013 K N S L 05 a 00 ca
Total : 23 a 51 ca

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0