SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SAINT-PIERRE-EN-AUGE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1919 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/06/2025
Date de mise en ligne : 11/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
433A LE MANOIR MITTOIS 0342 RNUnu T L 01 a 97 ca
433A LE MANOIR MITTOIS 0344 RNUnu P L 00 a 73 ca
433A LE MANOIR MITTOIS 0346 RNUnu S L 04 a 49 ca
433A Cour de la Maison 0398 RNUnu P O 00 a 20 ca
433A 3984 route de Livarot - Mittois 0404 RNUnu S L 13 a 84 ca
433A 3984 route de Livarot - Mittois 0405 RNUnu S L 62 a 78 ca
Total : 84 a 01 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1932 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/06/2025
Date de mise en ligne : 11/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD 0038 BD COLLAS 0186 U S L 03 a 81 ca
AD BD COLLAS 0188 U S L 03 a 90 ca
AD LE GD PRE 0190 N P L 38 a 51 ca
AD 0038 BD COLLAS 0307 U AG L 00 a 84 ca
AD 0036 BD COLLAS 0309 U AG L 01 a 93 ca
Total : 48 a 99 ca

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1939 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/06/2025
Date de mise en ligne : 11/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 1410 route de Tortisambert 0219 CN S L 1 ha 61 a 70 ca
Total : 1 ha 61 a 70 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1959 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/06/2025
Date de mise en ligne : 12/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
067B LE CHP FOURCHE 0240 A, U AG L 06 a 82 ca
067B PRE SALE BERVILLE 0245 U S L 00 a 40 ca
067B LE CHP FOURCHE 0248 U S L 00 a 08 ca
067B LE CHP FOURCHE 0262 A P L 05 a 92 ca
067B LE CHP FOURCHE 0264 A U, A P L 23 a 95 ca
067B LE CHP FOURCHE 0264 Z U, A S L 04 a 40 ca
067B 0017 RTE DU ROBILLARD 0406 J U, A AG L 14 a 57 ca
067B 0017 RTE DU ROBILLARD 0406 K U, A S L 05 a 00 ca
Total : 61 a 14 ca

* A = Agricole (PLU), A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2095 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/06/2025
Date de mise en ligne : 19/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
010A 0445 RTE DE LA VARINIERE -L'OUDON- 0227 J A PP L 1 ha 23 a 30 ca
010A 0445 RTE DE LA VARINIERE -L'OUDON- 0227 K A J L 04 a 00 ca
010A 0445 RTE DE LA VARINIERE -L'OUDON- 0227 L A S L 07 a 05 ca
Total : 1 ha 34 a 35 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2113 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/06/2025
Date de mise en ligne : 20/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
081B LES AULNES 0184 CN P L 90 a 20 ca
Total : 90 a 20 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2155 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
450B L AUMONE 0093 CN P L 3 ha 28 a 32 ca
450B LA GRAVELLE 0094 CN S L 00 a 83 ca
Total : 3 ha 29 a 15 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 14 25 2216 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
472C RTE DE LA FERME DE LIVET 0185 A S L 01 a 60 ca
Total : 01 a 60 ca

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 14 25 2217 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SAINT-PIERRE-EN-AUGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
472C LE PRESBYTERE ND DE FRESNA 0178 N S L 01 a 58 ca
Total : 01 a 58 ca

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3