ROTS

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de ROTS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1975 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/06/2025
Date de mise en ligne : 13/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : ROTS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BA LES CHAMPS BARBEY 0003 J A T O 4 ha 49 a 99 ca
BA LES CHAMPS BARBEY 0003 K A T O 4 ha 43 a 80 ca
BA LES CHAMPS BARBEY 0004 A T O 7 ha 38 a 16 ca
BA LE HAMEL 0005 A T O 1 ha 27 a 00 ca
BA LE CLOS SORLAIS 0025 A T O 90 a 65 ca
BE DELLE DE LA CROIX VAUTIER 0004 A T O 47 a 74 ca
BR LES BIANCES 0009 A T O 1 ha 78 a 80 ca
Total : 20 ha 76 a 14 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2035 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/06/2025
Date de mise en ligne : 17/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : ROTS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
670A LA VALLEE 0014 A, N L L 00 a 35 ca
670A LA VALLEE 0015 A, N L L 01 a 92 ca
670A LA VALLEE 0016 N, A L L 01 a 80 ca
670B LA VALLEE 0010 N, A P L 05 a 20 ca
670B LA VALLEE 0011 N, A BT L 03 a 60 ca
670B LA VALLEE 0013 N, A P L 05 a 20 ca
670B LA VALLEE 0276 N, A S L 00 a 38 ca
670B LA VALLEE 0277 N, A S L 01 a 22 ca
Total : 19 a 67 ca

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 25 2036 01
Notification : NO 14 25 2036 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/06/2025
Date de mise en ligne : 17/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : ROTS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
670B LA VALLEE 0006 N, A J L 03 a 35 ca
Total : 03 a 35 ca

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2067 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/06/2025
Date de mise en ligne : 18/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : ROTS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BK LES CHAMPS DARDENNES 0002 A T O 1 ha 78 a 96 ca
Total : 1 ha 78 a 96 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3