ROSEL

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de ROSEL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 2923 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/08/2024
Date de mise en ligne : 27/08/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : ROSEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AC LA R IVIERE 0057 N BS 13 a 15 ca
AC 0016 CHE DE L'EGLANTINE 0077 J N, U AG 30 a 00 ca
AC 0016 CHE DE L'EGLANTINE 0077 K N, U S 05 a 00 ca
Total : 48 a 15 ca

* N = Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, BS = Taillis sous futaie, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 24 3039 01
Notification : NO 14 24 3039 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/09/2024
Date de mise en ligne : 05/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : ROSEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AH LE PARC 0047 N S 00 a 32 ca
AH LE BOUT DE ROSEL 0066 N P 10 a 22 ca
Total : 10 a 54 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 24 3127 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/09/2024
Date de mise en ligne : 12/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : ROSEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AI SOUS LES RUES 0180 A 03 a 21 ca
Total : 03 a 21 ca

* A = Agricole (PLU)

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11