ROSEL

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de ROSEL

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :


La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1052 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 31/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : ROSEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD LE BOURG 0040 N S L 00 a 60 ca
AD LE BOURG 0042 N P L 00 a 48 ca
AD LA HAUSSERIE 0044 N S L 27 a 36 ca
Total : 28 a 44 ca
v4.1.0