VAL D'ARRY

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de VAL D'ARRY

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 2996 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/09/2024
Date de mise en ligne : 03/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : VAL D'ARRY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C Le Chardronnet 1031 AU 07 a 20 ca
C Le Chardronnet 1032 AU 04 a 52 ca
C Le Chardronnet 1033 AU 04 a 73 ca
C Le Chardronnet 1034 AU 02 a 84 ca
C Le Chardronnet 1035 AU 04 a 56 ca
C Le Chardronnet 1036 AU 05 a 46 ca
C Le Chardronnet 1038 AU 12 a 89 ca
Total : 42 a 20 ca

* AU = A urbaniser (PLU)

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 2997 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/09/2024
Date de mise en ligne : 03/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : VAL D'ARRY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LE CHARDRONNERET 1040 AU 00 a 08 ca
C LE CHARDRONNERET 1041 AU 05 a 26 ca
C LE CHARDRONNERET 1042 AU 05 a 71 ca
C LE CHARDRONNERET 1043 AU 04 a 83 ca
C LE CHARDRONNERET 1044 AU 00 a 89 ca
C LE CHARDRONNERET 1045 AU 03 a 52 ca
C LE CHARDRONNERET 1046 AU 00 a 96 ca
C LE CHARDRONNERET 1047 AU 02 a 36 ca
C LE CHARDRONNERET 1048 AU 03 a 09 ca
C LE CHARDRONNERET 1049 AU 04 a 73 ca
C LE CHARDRONNERET 1050 AU 04 a 35 ca
C LE CHARDRONNERET 1051 AU 04 a 33 ca
C LE CHARDRONNERET 1052 AU 04 a 21 ca
C LE CHARDRONNERET 1054 AU 10 a 34 ca
C LE CHARDRONNERET 1055 AU 02 a 67 ca
C LA RUE PLUCHON 1057 AU 00 a 08 ca
C LA RUE PLUCHON 1058 AU 05 a 71 ca
C LA RUE PLUCHON 1059 AU 04 a 57 ca
C LA RUE PLUCHON 1060 AU 04 a 57 ca
C LA RUE PLUCHON 1061 AU 06 a 00 ca
C LA RUE PLUCHON 1062 AU 04 a 03 ca
C LA RUE PLUCHON 1063 AU 03 a 50 ca
C LA RUE PLUCHON 1064 NA 05 a 66 ca
C LA RUE PLUCHON 1065 AU 05 a 16 ca
C LA RUE PLUCHON 1066 AU 01 a 66 ca
C LA RUE PLUCHON 1067 AU 03 a 24 ca
C LA RUE PLUCHON 1069 AU 06 a 87 ca
C LA RUE PLUCHON 1070 AU 11 a 94 ca
C LA RUE PLUCHON 1071 AU 09 a 19 ca
C LE CHARDRONNERET 1077 AU 00 a 83 ca
C LE CHARDRONNERET 1078 AU 00 a 34 ca
C LE CHARDRONNERET 1080 AU 00 a 86 ca
Total : 1 ha 31 a 54 ca

* AU = A urbaniser (PLU), NA = Urbanisation future (POS)

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3071 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2024
Date de mise en ligne : 09/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : VAL D'ARRY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES QUARTERONS 0047 A P 65 a 08 ca
A LES QUARTERONS 0048 A P 41 a 53 ca
A LES QUARTERONS 0050 A P 18 a 77 ca
Total : 1 ha 25 a 38 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 14 24 3128 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 12/09/2024
Date de mise en ligne : 12/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : VAL D'ARRY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B LA CROIX DU MESNIL 0323 A S 07 a 10 ca
B LA CROIX DU MESNIL 0324 A P 13 a 05 ca
B LA CROIX DU MESNIL 0325 A P 16 a 62 ca
Total : 36 a 77 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11