MAROLLES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de MAROLLES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1937 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/06/2025
Date de mise en ligne : 11/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : MAROLLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E 0923 RTE DE CANTELOUP 0199 J A P L 14 a 76 ca
E 0923 RTE DE CANTELOUP 0199 K A AG L 15 a 73 ca
E 0923 RTE DE CANTELOUP 0199 L A S L 10 a 00 ca
Total : 40 a 49 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 25 1990 01
Notification : NO 14 25 1990 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/06/2025
Date de mise en ligne : 15/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : MAROLLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES BUNOTS 0249 A P L 30 a 80 ca
C LES BUNOTS 0381 A P L 20 a 75 ca
Total : 51 a 55 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 2220 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/06/2025
Date de mise en ligne : 28/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : MAROLLES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 0362 CHE DES BASSIERES 0253 A A PP L 10 a 41 ca
C 0362 CHE DES BASSIERES 0253 BJ A AG L 19 a 19 ca
C 0362 CHE DES BASSIERES 0253 BK A S L 05 a 00 ca
C LES BUNOTS 0254 A P L 23 a 85 ca
Total : 58 a 45 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3