TERRES DE DRUANCE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de TERRES DE DRUANCE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 25 3300 01
Notification : NO 14 25 3300 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Calvados

Commune : TERRES DE DRUANCE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
597ZA 0001 null VOIRIE ABSENTE 0065 A N P L 1 ha 34 a 19 ca
597ZA 0001 null VOIRIE ABSENTE 0065 B N J L 04 a 75 ca
597ZA 0001 null VOIRIE ABSENTE 0065 C N T L 05 a 64 ca
597ZA 0001 null VOIRIE ABSENTE 0065 Z N S L 50 a 62 ca
Total : 1 ha 95 a 20 ca

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 14 25 3464 01
Notification : NO 14 25 3464 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Calvados

Commune : TERRES DE DRUANCE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
662C LES CHAMPS A LA DAME 0493 CN T L 11 a 14 ca
Total : 11 a 14 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3488 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2025
Date de mise en ligne : 10/10/2025

Département : Calvados

Commune : TERRES DE DRUANCE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
597ZI MARTIGNY - ST JEAN BLANC 0020 RNUnu P L 1 ha 08 a 80 ca
Total : 1 ha 08 a 80 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3499 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Calvados

Commune : TERRES DE DRUANCE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
662A LA FUTAIE - ST VIGOR MZTS 0351 RNUnu VE L 37 a 02 ca
662A LA FUTAIE - ST VIGOR MZTS 0352 RNUnu J L 06 a 52 ca
662A LA FUTAIE - ST VIGOR MZTS 0354 RNUnu J L 06 a 02 ca
662A LA FUTAIE - ST VIGOR MZTS 0355 RNUnu J L 08 a 40 ca
662A 0001 null VOIRIE ABSENTE 0505 RNUnu S L 27 a 95 ca
662A LA FUTAIE - ST VIGOR MZTS 0506 RNUnu PC L 00 a 23 ca
Total : 86 a 14 ca

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, PC = Pacages ou pâtis, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 3570 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2025
Date de mise en ligne : 16/10/2025

Département : Calvados

Commune : TERRES DE DRUANCE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB 0009 null VOIRIE ABSENTE 0042 A A P L 82 a 06 ca
ZB 0009 null VOIRIE ABSENTE 0042 B A P L 1 ha 92 a 57 ca
ZB 0009 null VOIRIE ABSENTE 0042 CJ A P L 52 a 98 ca
ZB 0009 null VOIRIE ABSENTE 0042 CK A VE L 52 a 99 ca
ZB 0009 null VOIRIE ABSENTE 0042 Z A S L 12 a 80 ca
Total : 3 ha 93 a 40 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7