GLOS

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de GLOS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 2966 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/08/2024
Date de mise en ligne : 29/08/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : GLOS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
I 1000 CHE DE LA CHAPELLE STE BARBE 0256 J A S 05 a 00 ca
I 1000 CHE DE LA CHAPELLE STE BARBE 0256 K A AG 45 a 38 ca
I HERB AGE DE LA VALLEE BARRE 0258 J A BF 30 a 00 ca
I HERB AGE DE LA VALLEE BARRE 0258 K A AG 42 a 64 ca
I HERB AGE DE LA VALLEE BARRE 0261 A BF 00 a 09 ca
Total : 1 ha 23 a 11 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, BF = Futaies feuillues, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 2967 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/08/2024
Date de mise en ligne : 29/08/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : GLOS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
I LA V ALLEE BARRE 0262 A BF 00 a 97 ca
Total : 00 a 97 ca

* A = Agricole (PLU)

** BF = Futaies feuillues

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3042 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 05/09/2024
Date de mise en ligne : 05/09/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : GLOS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
I RTE DU SAP 0223 A S 04 a 38 ca
I 1286 route du Sap 0264 A P 05 a 44 ca
I 1286 route du Sap 0266 A P 01 a 44 ca
I 1286 route du Sap 0268 A 77 a 25 ca
Total : 88 a 51 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.11