CAHAGNES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de CAHAGNES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3386 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/10/2025
Date de mise en ligne : 02/10/2025

Département : Calvados

Commune : CAHAGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YD 1541 RTE DES ROSES D'ARGENT 0036 AJ A P L 1 ha 65 a 15 ca
YD 1541 RTE DES ROSES D'ARGENT 0036 AK A P L 61 a 04 ca
YD 1541 RTE DES ROSES D'ARGENT 0036 Z A S L 15 a 11 ca
Total : 2 ha 41 a 30 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3430 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Calvados

Commune : CAHAGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZK LE TEMPLE 0089 N S L 00 a 83 ca
ZK LE TEMPLE 0093 N S L 01 a 31 ca
ZK 1215 RTE DES ETANGS 0095 AJ N P L 39 a 95 ca
ZK 1215 RTE DES ETANGS 0095 AK N P L 39 a 94 ca
ZK 1215 RTE DES ETANGS 0095 Z N S L 17 a 78 ca
Total : 99 a 81 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3436 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Calvados

Commune : CAHAGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
YO 0105 IMP JEAN CLAUDE LEMELTIER 0103 J A AG L 15 a 00 ca
YO 0105 IMP JEAN CLAUDE LEMELTIER 0103 K A S L 05 a 00 ca
Total : 20 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7