CAHAGNES

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de CAHAGNES

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3752 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 29/10/2024
Date de mise en ligne : 29/10/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : CAHAGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZN 0017 RTE DE VILLERS BOCAGE 0063 A N P 36 a 52 ca
ZN 0017 RTE DE VILLERS BOCAGE 0063 B N J 04 a 47 ca
ZN 0017 RTE DE VILLERS BOCAGE 0063 C N P 14 a 97 ca
ZN 0017 RTE DE VILLERS BOCAGE 0063 Z N S 36 a 04 ca
ZN PONT DE CRAHAM 0064 N P 2 ha 30 a 80 ca
Total : 3 ha 22 a 80 ca

* N = Naturel (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3767 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 30/10/2024
Date de mise en ligne : 30/10/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : CAHAGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
YN 0269 RTE DES ROCHAMBELLES 0013 A A P 28 a 40 ca
YN 0269 RTE DES ROCHAMBELLES 0013 BJ A P 20 a 25 ca
YN 0269 RTE DES ROCHAMBELLES 0013 BK A S 50 a 01 ca
YN HAMARS 0014 A P 15 a 32 ca
YN HAMARS 0080 A P 05 a 99 ca
YN HAMARS 0082 A P 1 ha 05 a 83 ca
YN HAMARS 0086 A P 43 a 98 ca
Total : 2 ha 69 a 78 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 24 3960 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/11/2024
Date de mise en ligne : 15/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : CAHAGNES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZN 0199 VOIEDE LA VALLEE 0033 A N J 05 a 61 ca
ZN 0199 VOIEDE LA VALLEE 0033 B N AG 10 a 86 ca
ZN 0199 VOIEDE LA VALLEE 0033 Z N S 08 a 03 ca
Total : 24 a 50 ca

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, J = Jardins, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.13