BEUVILLERS

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de BEUVILLERS

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3311 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/09/2025
Date de mise en ligne : 26/09/2025

Département : Calvados

Commune : BEUVILLERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZK 0016 CHE SAINT HIPPOLYTE 0093 J N S L 07 a 35 ca
ZK 0016 CHE SAINT HIPPOLYTE 0093 K N AG L 20 a 00 ca
Total : 27 a 35 ca

* N = Naturel (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3453 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Calvados

Commune : BEUVILLERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE LE LIEU GALANT 0028 J A P L 14 a 46 ca
ZE LE LIEU GALANT 0028 K A S L 05 a 00 ca
ZE LE LIEU GALANT 0028 L A PP L 14 a 46 ca
ZE LE LIEU GALANT 0156 J A PP L 01 a 56 ca
ZE LE LIEU GALANT 0156 K A P L 01 a 56 ca
Total : 37 a 04 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3471 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Calvados

Commune : BEUVILLERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE LE LIEU GALANT 0022 J A P L 26 a 71 ca
ZE LE LIEU GALANT 0022 K A PP L 26 a 72 ca
ZE LE LIEU GALANT 0022 L A S L 05 a 00 ca
ZE LE LIEU GALANT 0022 M A BT L 10 a 92 ca
ZE LE VAL MIREY 0070 A PP L 30 a 00 ca
ZE LE LIEU GALANT 0156 J A PP L 01 a 56 ca
ZE LE LIEU GALANT 0156 K A P L 01 a 56 ca
Total : 1 ha 02 a 47 ca

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 3514 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Calvados

Commune : BEUVILLERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB 0015 CHE DES LOGES 0002 A A PP L 26 a 93 ca
ZB 0015 CHE DES LOGES 0002 B A E L 07 a 27 ca
ZB 0015 CHE DES LOGES 0002 Z A S L 16 a 32 ca
Total : 50 a 52 ca

* A = Agricole (PLU)

** E = Eaux, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7