SOULEUVRE EN BOCAGE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de SOULEUVRE EN BOCAGE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0810 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/03/2025
Date de mise en ligne : 11/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
317ZI lieu-dit La Locherie - LA GRAVERIE 0093 A J O 36 a 17 ca
317ZI 2 LA LOCHERIE - LA GRAVERIE 0094 A J O 54 a 18 ca
Total : 90 a 35 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0845 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/03/2025
Date de mise en ligne : 13/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
115ZE LA TERRIERE - BURES 0058 A A J L 01 a 88 ca
115ZE LA TERRIERE - BURES 0058 B A P L 74 a 31 ca
115ZE LA TERRIERE - BURES 0058 Z A S L 13 a 08 ca
Total : 89 a 27 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0846 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/03/2025
Date de mise en ligne : 13/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
629ZE 0015 RUE DE LA SOULEUVRE-ST MART BE 0074 N, U S L 65 a 34 ca
629ZE 0015 RUE DE LA SOULEUVRE-ST MART BE 0075 U S L 11 a 02 ca
Total : 76 a 36 ca

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 0879 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/03/2025
Date de mise en ligne : 14/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
629ZL LA BUTTE -ST MART BESACES 0007 J A S L 09 a 99 ca
629ZL LA BUTTE -ST MART BESACES 0007 K A J L 04 a 99 ca
629ZL LA BUTTE -ST MART BESACES 0007 L A PP L 13 a 58 ca
Total : 28 a 56 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1000 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
704ZO LE COSTIL DU MOULIN 0086 N BT L 36 a 77 ca
Total : 36 a 77 ca

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

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notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1016 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
441ZD HOT VIVIER - MONTBERTRAND 0021 J A P L 70 a 06 ca
441ZD HOT VIVIER - MONTBERTRAND 0021 K A S L 05 a 00 ca
441ZD HOT VIVIER - MONTBERTRAND 0022 A S L 00 a 19 ca
Total : 75 a 25 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1062 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
655B LA VALETTE 0602 A N, A BP L 32 a 41 ca
655B LA VALETTE 0602 B N, A P L 1 ha 11 a 93 ca
655B LA VALETTE 0602 C N, A E L 07 a 21 ca
655B LA VALETTE 0602 D N, A E L 08 a 14 ca
Total : 1 ha 59 a 69 ca

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BP = Peupleraies, E = Eaux, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 25 1079 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : SOULEUVRE EN BOCAGE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
632ZE LA PETITE HERBELLIERE 0078 N P L 55 a 31 ca
632ZE 0014 RTE DES HERBELLIERES ST MART. 0085 AJ A VE L 14 a 98 ca
632ZE 0014 RTE DES HERBELLIERES ST MART. 0085 AK A S L 05 a 00 ca
632ZE 0014 RTE DES HERBELLIERES ST MART. 0085 B A P L 06 a 40 ca
632ZE 0014 RTE DES HERBELLIERES ST MART. 0085 C A P L 93 a 89 ca
632ZE 0014 RTE DES HERBELLIERES ST MART. 0085 Z A S L 02 a 02 ca
Total : 1 ha 77 a 60 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.0