BELLENGREVILLE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de BELLENGREVILLE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1978 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/06/2025
Date de mise en ligne : 13/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : BELLENGREVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E PIECE DU MOULIN 0178 U BT L 00 a 49 ca
E CIMETIERE A CHEVAUX 0180 U S L 05 a 86 ca
Total : 06 a 35 ca

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1987 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/06/2025
Date de mise en ligne : 14/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : BELLENGREVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZR LA FOSSE LESNELAY 0008 A T O 92 a 28 ca
Total : 92 a 28 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 1988 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/06/2025
Date de mise en ligne : 14/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : BELLENGREVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZH LA TERRE AUX OEUFS 0002 A T O 1 ha 59 a 90 ca
ZH LA TERRE AUX OEUFS 0028 A T O 44 a 95 ca
ZK LE CHEMIN DE FRENOUVILLE 0011 A T O 75 a 30 ca
ZR LA FOSSE LESNELAY 0009 A T O 2 ha 66 a 41 ca
Total : 5 ha 46 a 56 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2154 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : BELLENGREVILLE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN CHEMIN DU MOULIN 0048 N T L 19 a 44 ca
Total : 19 a 44 ca

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3