LES AUTHIEUX-SUR-CALONNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de LES AUTHIEUX-SUR-CALONNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3845 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2024
Date de mise en ligne : 06/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : LES AUTHIEUX-SUR-CALONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD 1951 RTE DE BLANGY LE CHATEAU 0044 N P 01 a 00 ca
ZD LE HAUT VERGER 0046 N, A PP 47 a 24 ca
ZD LE HAUT VERGER 0047 A, N PP 34 a 68 ca
ZD LE HAUT VERGER 0048 N PP 00 a 10 ca
ZD LE HAUT VERGER 0049 N, A AG 05 a 79 ca
ZD 2030 CHE DU VERGER 0050 J A AG 34 a 16 ca
ZD 2030 CHE DU VERGER 0050 K A S 00 a 55 ca
Total : 1 ha 23 a 52 ca

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 24 3846 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/11/2024
Date de mise en ligne : 06/11/2024 08:00

Département : Calvados

Commune : LES AUTHIEUX-SUR-CALONNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZD 1590 CHE DU VERGER 0058 A A P 50 a 64 ca
ZD 1590 CHE DU VERGER 0058 BJ A AG 60 a 35 ca
ZD 1590 CHE DU VERGER 0058 BK A S 10 a 00 ca
ZD BAS VERGER 0059 J A P 70 a 63 ca
ZD BAS VERGER 0059 K A PP 70 a 64 ca
Total : 2 ha 62 a 26 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.0.13