AMAYE-SUR-ORNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de AMAYE-SUR-ORNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 26 0010 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/01/2026
Date de mise en ligne : 06/01/2026

Département : Calvados

Commune : AMAYE-SUR-ORNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC 0001 CHE DE LA CROIX DU PONT 0021 A A T L 1 ha 86 a 73 ca
ZC 0001 CHE DE LA CROIX DU PONT 0021 B A AG L 22 a 17 ca
ZC 0001 CHE DE LA CROIX DU PONT 0021 Z A S L 05 a 00 ca
Total : 2 ha 13 a 90 ca

* A = Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 26 0103 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/01/2026
Date de mise en ligne : 13/01/2026

Département : Calvados

Commune : AMAYE-SUR-ORNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AC LES CHAMPS 0133 J N P L 18 a 53 ca
AC LES CHAMPS 0133 K N P L 18 a 54 ca
Total : 37 a 07 ca

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 14 26 0116 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/01/2026
Date de mise en ligne : 13/01/2026

Département : Calvados

Commune : AMAYE-SUR-ORNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB LA COUR TOUSSAINT 0056 N, A P O 68 a 45 ca
ZB CAMPS BARRE 0055 A A P O 18 a 67 ca
ZB CAMPS BARRE 0055 Z A S O 03 a 99 ca
ZB CAMPS BARRE 0056 A A T O 2 ha 95 a 10 ca
ZB CAMPS BARRE 0056 B A P O 98 a 54 ca
ZC LA BUTTE 0039 J N P O 33 a 17 ca
ZC LA BUTTE 0039 K N P O 99 a 53 ca
Total : 6 ha 17 a 45 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.7