AMAYE-SUR-ORNE

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Commune de AMAYE-SUR-ORNE

La Safer Normandie a été informée des projets d'aliénation suivants :

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 14 25 1965 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 13/06/2025
Date de mise en ligne : 13/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : AMAYE-SUR-ORNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB L ENTRETENANT 0162 A P L 48 a 52 ca
AB 5098 SAINT LAMBERT 0218 J A J L 08 a 49 ca
AB 5098 SAINT LAMBERT 0218 K A S L 27 a 93 ca
AB 0041 GR GRANDE RUE 0417 J A P L 1 ha 03 a 79 ca
AB 0041 GR GRANDE RUE 0417 K A P L 64 a 30 ca
AB 0041 GR GRANDE RUE 0417 L A S L 20 a 00 ca
Total : 2 ha 73 a 03 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NO 14 25 2013 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/06/2025
Date de mise en ligne : 16/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : AMAYE-SUR-ORNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB SUR LES JARDINS 0030 A P O 87 a 40 ca
ZB LA COQUERIE 0031 N S L 16 a 04 ca
Total : 1 ha 03 a 44 ca

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

La Safer Normandie a été informée des projets d’aliénations suivants :

notification
Notification : NE 14 25 2018 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 17/06/2025
Date de mise en ligne : 17/06/2025 08:00

Département : Calvados

Commune : AMAYE-SUR-ORNE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB L ENTRETENANT 0162 A P L 48 a 52 ca
AB 5098 SAINT LAMBERT 0218 J A J L 08 a 49 ca
AB 5098 SAINT LAMBERT 0218 K A S L 27 a 93 ca
AB 0041 GR GRANDE RUE 0417 J A P L 1 ha 03 a 79 ca
AB 0041 GR GRANDE RUE 0417 K A P L 64 a 30 ca
AB 0041 GR GRANDE RUE 0417 L A S L 20 a 00 ca
Total : 2 ha 73 a 03 ca

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

v4.1.3