TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Commune de TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 07/02/2026.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par écrit, prioritairement auprès du service départemental de la SAFER 51, Impasse Louis Daguerre - CS 42323 - 16023 ANGOULEME - Tél. 05.45.61.15.11 ou au siège de la Safer Nouvelle-Aquitaine – 16 avenue de Chavailles CS 10235 – 33525 BRUGES CEDEX.
Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Convention de Mise à disposition (CMD)
Opération : CM 16 26 0001 01
Date limite de candidature : 07/02/2026
Date de mise en ligne : 24/01/2026
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Charente

Commune : TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
149D LES BOS - GENOUILLAC 0021 ZnC P L 32 a 90 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0036 ZnC T L 04 a 33 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0037 J ZnC T L 19 a 09 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0037 K ZnC T L 06 a 20 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0038 ZnC T L 06 a 19 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0039 ZnC T L 08 a 79 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0438 J ZnC P L 95 a 90 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0438 K ZnC P L 2 ha 87 a 68 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0440 A ZnC P L 84 a 00 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0440 B ZnC T L 95 a 00 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0441 ZnC T L 90 a 40 ca
Total : 7 ha 30 a 48 ca

* ZnC = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Des compléments d'information pourront être obtenus, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Les informations sur les risques auxquels ces biens seraient exposés sont disponibles sur le site https://www.georisques.gouv.fr

La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 07/02/2026.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par écrit, prioritairement auprès du service départemental de la SAFER 51, Impasse Louis Daguerre - CS 42323 - 16023 ANGOULEME - Tél. 05.45.61.15.11 ou au siège de la Safer Nouvelle-Aquitaine – 16 avenue de Chavailles CS 10235 – 33525 BRUGES CEDEX.
Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Convention de Mise à disposition (CMD)
Opération : CM 16 26 0002 01
Date limite de candidature : 07/02/2026
Date de mise en ligne : 24/01/2026
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Charente

Commune : TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
149D LES GRANDES VERSENNES 0017 ZnC P L 69 a 95 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0018 ZnC P L 90 a 20 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0019 J ZnC P L 39 a 70 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0019 K ZnC P L 39 a 70 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0043 ZnC P L 91 a 75 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0044 ZnC T L 26 a 04 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0045 ZnC P L 24 a 30 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0096 ZnC P L 39 a 40 ca
149D LA RELIE 0398 ZnC P L 1 ha 52 a 15 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0439 J ZnC P L 90 a 03 ca
149D LES BOS - GENOUILLAC 0439 K ZnC P L 2 ha 70 a 11 ca
149D LA RELIE 0454 ZnC T L 2 ha 01 a 25 ca
Total : 11 ha 34 a 58 ca

* ZnC = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Des compléments d'information pourront être obtenus, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Les informations sur les risques auxquels ces biens seraient exposés sont disponibles sur le site https://www.georisques.gouv.fr

La Safer Nouvelle-Aquitaine se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer. Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit, impérativement avant le 07/02/2026.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par écrit, prioritairement auprès du service départemental de la SAFER 51, Impasse Louis Daguerre - CS 42323 - 16023 ANGOULEME - Tél. 05.45.61.15.11 ou au siège de la Safer Nouvelle-Aquitaine – 16 avenue de Chavailles CS 10235 – 33525 BRUGES CEDEX.
Convention de Mise à disposition (CMD)
Opération : CM 16 26 0003 01
Date limite de candidature : 07/02/2026
Date de mise en ligne : 24/01/2026
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Charente

Commune : TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
149D LES BOS - GENOUILLAC 0023 ZnC P L 21 a 58 ca
149D LA MIRANDE 0047 ZnC T L 1 ha 70 a 15 ca
149D BOS DU VERGER 0059 ZnC P L 28 a 44 ca
149D BOS DU VERGER 0061 ZnC P L 15 a 64 ca
149D BOS DU VERGER 0062 ZnC P L 15 a 38 ca
149D BOS DU VERGER 0063 ZnC P L 24 a 00 ca
149D BOS DU VERGER 0064 ZnC P L 07 a 30 ca
149D LES BORDERIES 0079 ZnC T L 77 a 60 ca
149D LES BORDERIES 0080 ZnC T L 35 a 45 ca
149D LES BORDERIES 0081 ZnC T L 40 a 00 ca
149D LES BORDERIES 0083 ZnC T L 22 a 00 ca
149D LES BORDERIES 0084 ZnC T L 69 a 00 ca
149D LES BORDERIES 0085 ZnC T L 45 a 80 ca
149D LES BORDERIES 0087 ZnC T L 84 a 50 ca
149D LES BORDERIES 0088 ZnC T L 38 a 62 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0089 ZnC P L 38 a 90 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0090 ZnC P L 41 a 85 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0091 ZnC P L 47 a 00 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0092 ZnC P L 31 a 90 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0093 ZnC P L 27 a 75 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0095 ZnC P L 1 ha 78 a 00 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0099 ZnC P L 53 a 87 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0100 A ZnC P L 90 a 00 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0100 B ZnC T L 1 ha 55 a 00 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0101 ZnC T L 29 a 98 ca
149D LA GRANDE PIECE GENOUILLAC 0102 ZnC T L 28 a 79 ca
149D BOS DU VERGER 0513 ZnC P L 09 a 20 ca
149D BOS DU VERGER 0515 ZnC P L 26 a 80 ca
149D BOS DU VERGER 0521 E ZnC P L 00 a 03 ca
149D BOS DU VERGER 0521 ZnC P L 81 a 07 ca
Total : 15 ha 35 a 60 ca

* ZnC = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

Des compléments d'information pourront être obtenus, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

Les informations sur les risques auxquels ces biens seraient exposés sont disponibles sur le site https://www.georisques.gouv.fr

v4.1.7