Biens à vendre ou à louer

Appels de candidatures

Commune de KAPPELKINGER

La Safer Grand Est se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 57 16 0170 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Bien occupé - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
33 ROTFELD 0067 CN T 92 a 80 ca
Total : 92 a 80 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 57 16 0007 02
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Loué sur toute la surface
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Biens libérés de location lors de la signature de l'acte d'acquisition par la SAFER - Biens occupés - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
35 LANGE STRAENGE 0140 CN T 1 ha 59 a 19 ca
35 LANGE STRAENGE 0141 CN T 14 a 03 ca
Total : 1 ha 73 a 22 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 57 17 0046 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Bien occupé - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
35 INSMINGER KREUZ 0120 CN T 15 a 47 ca
Total : 15 a 47 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 57 17 0148 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Bien occupé - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
33 ROTFELD 0064 CN T 78 a 32 ca
Total : 78 a 32 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

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La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
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Biens à la vente
Opération : AA 57 17 0193 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Biens occupés - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
21 HANZENETZEL 0262 CN T 08 a 91 ca
21 HANZENETZEL 0263 CN T 06 a 17 ca
33 SCHWANZACKER 0104 CN T 30 a 84 ca
33 SCHWANZACKER 0106 CN T 07 a 37 ca
33 SCHWANZACKER 0107 CN T 16 a 86 ca
33 SCHWANZACKER 0108 CN T 48 a 49 ca
33 SCHWANZACKER 0109 CN T 31 a 67 ca
34 SCHIMBERG 0145 CN T 79 a 15 ca
Total : 2 ha 29 a 46 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 57 17 0045 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Biens occupés - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
33 NUSSBAUM 0118 CC, CN T 85 a 87 ca
35 INSMINGER KREUZ 0119 CN T 21 a 42 ca
Total : 1 ha 07 a 29 ca

* CC, CN = Zone constructible de carte communale, Zone non constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Biens à la vente
Opération : AA 57 17 0136 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Biens occupés - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
29 BIRKMATT 0071 CN P 07 a 27 ca
34 KOHLPLATZ 0081 CN T 1 ha 30 a 47 ca
Total : 1 ha 37 a 74 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Biens à la vente
Opération : AA 57 17 0024 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
Commentaires :

Bien occupé - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
29 GUTMATT 0105 CN P 43 a 13 ca
Total : 43 a 13 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 28/10/2024 à la Safer Grand Est, 34 Avenue André Malraux CS 10013 57003 METZ CEDEX 1 Tél: 03.87.15.09.08 ou par mail à l'adresse moselle@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 57 21 0026 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Situation locative : Loué sur toute la surface
Date limite de candidature : 28/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00
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Biens libérés de location lors de la signature de l'acte d'acquisition par la SAFER - Biens occupés - Priorité au maintien en place de l'Exploitant

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Moselle

Commune : KAPPELKINGER

Classification d'urbanisme : Zone non constructible de carte communale
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
35 KINGERHECK 0017 CN T 1 ha 46 a 54 ca
35 KINGERHECK 0018 CN T 1 ha 51 a 65 ca
Total : 2 ha 98 a 19 ca

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

v4.0.11