Biens à vendre ou à louer

Appels de candidatures

Commune de NOGENT

La Safer Grand Est se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle possède ou qu'elle envisage d'acquérir.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 13/05/2024 à la Safer Grand Est, 26 Avenue du 109eme RI 52000 CHAUMONT Tél : 03.25.35.03.38 ou par mail à l'adresse haute-marne@safergrandest.fr.

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Biens à la vente
Opération : AA 52 23 0046 01
Bâtiment : Bâtiments d'exploitation
Situation locative : Libre
Date limite de candidature : 13/05/2024
Date de mise en ligne : 24/04/2024 08:00
Commentaires : CESSION D’EXPLOITATION AVEC BIENS SITUES SUR LA COMMUNE DE NOGENT
Priorité sera donnée aux candidats qui reprendront l’ensemble de l’exploitation et qui fournirons une attestation de financement.
AA 52 23 0046 01 à la vente - Bien libre - Comprenant les biens non-fonciers suivants : bâtiments d’exploitation, matériel, stock, cheptel et DPB - zonage A
IL 52 23 0004 - 01 et IL 52 23 0004 - 02 Location par bail rural de 9 ans à compter du 01/01/2025 - 7 ha 90 a 00 ca - zonage A
IL 52 24 0001 - 01 Location par bail rural de 18 ans à compter du 01/01/2025 - 38 ha 45 a 81 ca - zonage A
CM 52 24 0002 - 01 Location par bail SAFER - 13 ha 54 a 40 ca - zonage AU
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Marne

Commune : NOGENT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZL LES COURTES ROYES 0053 * P1 A T 3 ha 00 a 18 ca
Total : 3 ha 00 a 18 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 13/05/2024 à la Safer Grand Est, 26 Avenue du 109eme RI 52000 CHAUMONT Tél : 03.25.35.03.38 ou par mail à l'adresse haute-marne@safergrandest.fr.

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Intermédiation Locative (IL)
Opération : IL 52 23 0004 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 13/05/2024
Date de mise en ligne : 24/04/2024 08:00
Commentaires : CESSION D’EXPLOITATION AVEC BIENS SITUES SUR LA COMMUNE DE NOGENT
Priorité sera donnée aux candidats qui reprendront l’ensemble de l’exploitation et qui fournirons une attestation de financement.
AA 52 23 0046 01 à la vente - Bien libre - Comprenant les biens non-fonciers suivants : bâtiments d’exploitation, matériel, stock, cheptel et DPB - zonage A
IL 52 23 0004 - 01 et IL 52 23 0004 - 02 Location par bail rural de 9 ans à compter du 01/01/2025 - 7 ha 90 a 00 ca - zonage A
IL 52 24 0001 - 01 Location par bail rural de 18 ans à compter du 01/01/2025 - 38 ha 45 a 81 ca - zonage A
CM 52 24 0002 - 01 Location par bail SAFER - 13 ha 54 a 40 ca - zonage AU
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Marne

Commune : NOGENT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZH COMBE SAINT JEAN 0014 J A T 2 ha 97 a 50 ca
ZH COMBE SAINT JEAN 0014 K A T 2 ha 97 a 50 ca
Total : 5 ha 95 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 13/05/2024 à la Safer Grand Est, 26 Avenue du 109eme RI 52000 CHAUMONT Tél : 03.25.35.03.38 ou par mail à l'adresse haute-marne@safergrandest.fr.

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Intermédiation Locative (IL)
Opération : IL 52 23 0004 02
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 13/05/2024
Date de mise en ligne : 24/04/2024 08:00
Commentaires : CESSION D’EXPLOITATION AVEC BIENS SITUES SUR LA COMMUNE DE NOGENT
Priorité sera donnée aux candidats qui reprendront l’ensemble de l’exploitation et qui fournirons une attestation de financement.
AA 52 23 0046 01 à la vente - Bien libre - Comprenant les biens non-fonciers suivants : bâtiments d’exploitation, matériel, stock, cheptel et DPB - zonage A
IL 52 23 0004 - 01 et IL 52 23 0004 - 02 Location par bail rural de 9 ans à compter du 01/01/2025 - 7 ha 90 a 00 ca - zonage A
IL 52 24 0001 - 01 Location par bail rural de 18 ans à compter du 01/01/2025 - 38 ha 45 a 81 ca - zonage A
CM 52 24 0002 - 01 Location par bail SAFER - 13 ha 54 a 40 ca - zonage AU
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Marne

Commune : NOGENT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZL LES COURTES ROYES 0028 J A L 26 a 57 ca
ZL LES COURTES ROYES 0028 K A T 16 a 84 ca
ZL LES COURTES ROYES 0028 L A T 84 a 21 ca
ZL LES COURTES ROYES 0028 M A T 67 a 38 ca
Total : 1 ha 95 a 00 ca

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 13/05/2024 à la Safer Grand Est, 26 Avenue du 109eme RI 52000 CHAUMONT Tél : 03.25.35.03.38 ou par mail à l'adresse haute-marne@safergrandest.fr.

Cliquez ici pour voir l'ensemble du dossier (bien lié à d'autres biens)
Intermédiation Locative (IL)
Opération : IL 52 24 0001 01
Bâtiment : Aucun bâtiment
Date limite de candidature : 13/05/2024
Date de mise en ligne : 24/04/2024 08:00
Commentaires : CESSION D’EXPLOITATION AVEC BIENS SITUES SUR LA COMMUNE DE NOGENT
Priorité sera donnée aux candidats qui reprendront l’ensemble de l’exploitation et qui fournirons une attestation de financement.
AA 52 23 0046 01 à la vente - Bien libre - Comprenant les biens non-fonciers suivants : bâtiments d’exploitation, matériel, stock, cheptel et DPB - zonage A
IL 52 23 0004 - 01 et IL 52 23 0004 - 02 Location par bail rural de 9 ans à compter du 01/01/2025 - 7 ha 90 a 00 ca - zonage A
IL 52 24 0001 - 01 Location par bail rural de 18 ans à compter du 01/01/2025 - 38 ha 45 a 81 ca - zonage A
CM 52 24 0002 - 01 Location par bail SAFER - 13 ha 54 a 40 ca - zonage AU
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Marne

Commune : NOGENT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZH COMBE SAINT JEAN 0013 AJ A P 45 a 00 ca
ZH COMBE SAINT JEAN 0013 AK A P 32 a 00 ca
ZH COMBE SAINT JEAN 0013 AL A P 11 ha 97 a 89 ca
ZH COMBE SAINT JEAN 0013 Z A S 00 a 61 ca
ZL LES COURTES ROYES 0018 J A T 32 a 30 ca
ZL LES COURTES ROYES 0018 K A T 2 ha 58 a 40 ca
ZL LES COURTES ROYES 0018 L A T 32 a 30 ca
ZL LES COURTES ROYES 0054 AJ F2 A T 8 ha 56 a 00 ca
Total : 24 ha 54 a 50 ca

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

La Safer Grand Est se propose d'attribuer, par bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu'elle a en gestion ou qu'elle envisage de gérer.
Les personnes intéressées devront manifester leur candidature par écrit au plus tard le 13/05/2024 à la Safer Grand Est, 26 Avenue du 109eme RI 52000 CHAUMONT Tél : 03.25.35.03.38 ou par mail à l'adresse haute-marne@safergrandest.fr.

Convention de Mise à disposition (CMD)
Opération : CM 52 24 0002 01
Date limite de candidature : 13/05/2024
Date de mise en ligne : 24/04/2024 08:00
Commentaires : CESSION D’EXPLOITATION AVEC BIENS SITUES SUR LA COMMUNE DE NOGENT
Priorité sera donnée aux candidats qui reprendront l’ensemble de l’exploitation et qui fournirons une attestation de financement.
AA 52 23 0046 01 à la vente - Bien libre - Comprenant les biens non-fonciers suivants : bâtiments d’exploitation, matériel, stock, cheptel et DPB - zonage A
IL 52 23 0004 - 01 et IL 52 23 0004 - 02 Location par bail rural de 9 ans à compter du 01/01/2025 - 7 ha 90 a 00 ca - zonage A
IL 52 24 0001 - 01 Location par bail rural de 18 ans à compter du 01/01/2025 - 38 ha 45 a 81 ca - zonage A
CM 52 24 0002 - 01 Location par bail SAFER - 13 ha 54 a 40 ca - zonage AU
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique : non

Département : Haute-Marne

Commune : NOGENT

Classification d'urbanisme : A urbaniser (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZL CHAMP BRICARD 0005 J AU T 2 ha 85 a 83 ca
ZL CHAMP BRICARD 0005 K AU T 95 a 27 ca
ZL CHAMP BRICARD 0006 J AU T 7 ha 29 a 98 ca
ZL CHAMP BRICARD 0006 K AU T 2 ha 43 a 32 ca
Total : 13 ha 54 a 40 ca

* AU = A urbaniser (PLU)

** T = Terres

Sauf mention, les biens présentés ici sont considérés comme étant classés soit en zone agricole ou naturelle, soit en zone non constructible, soit en secteur non encore urbanisé du document d'urbanisme.

Des compléments d'information pourront être obtenus, notamment la désignation cadastrale et la classification de ces biens dans un document d'urbanisme s'il existe, soit au siège de la Safer, soit dans les différentes permanences. Cet avis ne saurait en aucun cas être considéré comme un engagement de la Safer à l'égard des candidats, lesquels devront impérativement accepter de remplir, signer et nous remettre une fiche de candidature Safer pour être effectivement candidat devant les instances Safer, dans les délais indiqués.

v4.0.4