Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A) Nouveau

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 43 25 2315 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 29/07/2025
Date de mise en ligne : 29/07/2025

Département : Haute-Loire

Commune : MEZERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B MONTMEAT 0749 RNUnu P L 28 a 40 ca
Total : 28 a 40 ca

Département : Haute-Loire

Commune : ROSIERES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LA TRIOULEYRE 0334 A T L 46 a 10 ca
Total : 46 a 10 ca
v4.1.4