Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de THONES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 1333 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : THONES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LE CRET 0750 N P L 13 a 09 ca
Total : 13 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1389 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : THONES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES COTES DE THUY 0196 A P L 20 a 23 ca
B LES COTES DE THUY 0198 A BR L 22 a 13 ca
Total : 42 a 36 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BR = Futaies résineuses, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 1413 01
Notification : NO 74 25 1413 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : THONES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F 0021 CHE DU MONT 2816 U S L 13 a 58 ca
I BELMONT 0572 N P L 11 a 38 ca
I BELMONT 0574 N S L 00 a 36 ca
I BELMONT 0575 N BR L 02 a 21 ca
I BELMONT 0670 N P L 3 ha 05 a 24 ca
Total : 3 ha 32 a 77 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BR = Futaies résineuses, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1442 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : THONES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F Le Fraizier 4140 A, N BM O 05 a 95 ca
F Le Fraizier 4142 A, N S O 04 a 54 ca
F Le Fraizier 4144 A, N S L 03 a 47 ca
Total : 13 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** BM = Futaies mixtes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0