Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 74 25 2326 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 02/06/2025

Date de mise en ligne : 02/06/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : SIXT-FER-A-CHEVAL

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
E	LES FRASSES	3550	N	S	L	00 a 68 ca
E	LES FRASSES	3552	N	S	L	00 a 02 ca
Total : 00 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 2404 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 05/06/2025

Date de mise en ligne : 05/06/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : SIXT-FER-A-CHEVAL

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LES FONDS	0090			N	S	L	00 a 36 ca
Total : 00 a 36 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 2432 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 06/06/2025

Date de mise en ligne : 06/06/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : SIXT-FER-A-CHEVAL

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LE VIVIER	4010			U, A	P	L	00 a 92 ca
Total : 00 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre