Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SIXT-FER-A-CHEVAL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 4283 01
Notification : NO 74 25 4283 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SIXT-FER-A-CHEVAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F BALME DESSOUS 2005 A T O 05 a 48 ca
F LE PIED DU PLAN 2150 N P O 06 a 45 ca
F LE PIED DU PLAN 2161 A T O 03 a 68 ca
F BALME DESSOUS 4099 A T O 00 a 77 ca
F BALME DESSOUS 4100 A T O 00 a 77 ca
F BALME DESSOUS 4101 A T O 00 a 76 ca
F LE PIED DU PLAN 4103 N P O 02 a 57 ca
Total : 20 a 48 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 4284 01
Notification : NO 74 25 4284 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SIXT-FER-A-CHEVAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LE PELLY RENADE 2936 N BR O 65 a 07 ca
F BALME DESSOUS 2014 A T O 02 a 34 ca
F SALMOIRY 2091 A S O 00 a 11 ca
F SALMOIRY 2093 A P O 01 a 84 ca
F SALMOIRY 2106 A P O 05 a 79 ca
F SALMOIRY 2108 A P O 05 a 65 ca
F LE PIED DU PLAN 2129 A P O 06 a 48 ca
F TETEDES CRETS 2174 N BT O 00 a 23 ca
F LE SOUGEY 2218 N P O 00 a 30 ca
F COMBE DEVANT 2359 A P O 16 a 50 ca
F COMBE DEVANT 2372 A P O 01 a 46 ca
F SALMOIRY 4095 A P O 01 a 84 ca
Total : 1 ha 07 a 61 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 4415 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SIXT-FER-A-CHEVAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LES FONDS 0076 N S L 00 a 50 ca
Total : 00 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6