Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAXEL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 74 25 1419 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : SAXEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES CHOSARDS 1120 N BR L 18 a 18 ca
Total : 18 a 18 ca

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1457 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : SAXEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C VESSY NORD 0098 N BR L 02 a 93 ca
C VESSY NORD 0100 N BR L 10 a 29 ca
C LA COVAZ 0296 N P L 12 a 93 ca
C LA COVAZ 0299 N P L 11 a 75 ca
C LA COVAZ 0305 N BR L 29 a 43 ca
C LA COVAZ 0307 N P L 11 a 00 ca
Total : 78 a 33 ca
v4.1.0