Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAMOENS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 4280 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SAMOENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D LE RAFOUR 3936 A T L 01 a 81 ca
D 0153 RTE DE LA COMBE DE VERCLAND 4050 A S L 05 a 01 ca
Total : 06 a 82 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 4283 01
Notification : NO 74 25 4283 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SAMOENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C PETTERE 0313 N BT O 10 a 38 ca
C PETTERE 0314 N L O 04 a 53 ca
C PETTERE 0325 N L O 12 a 84 ca
C PETTERE 0326 N L O 05 a 60 ca
C PETTERE 0327 N S O 00 a 32 ca
C PETTERE 0328 N BT O 05 a 17 ca
C PETTERE 0329 N BT O 10 a 94 ca
Total : 49 a 78 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 4284 01
Notification : NO 74 25 4284 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SAMOENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BOLLAY 0245 N L O 41 a 38 ca
Total : 41 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 4286 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SAMOENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
G LES COMBES 1305 N BT L 18 a 93 ca
G LES COMBES 4209 A N BR L 26 a 60 ca
G LES COMBES 4209 B N P L 14 a 26 ca
Total : 59 a 79 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 4287 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : SAMOENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LES BOIS DERRIERE 0335 N BT L 05 a 64 ca
E LES BOIS DERRIERE 2947 N P L 01 a 76 ca
Total : 07 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6