Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 74 25 5033 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 24/11/2025

Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : PRAZ-SUR-ARLY

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	0045 RTE DES ESSERTETS	3013			N, U	S	L	19 a 26 ca
Total : 19 a 26 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 74 25 5038 01

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 24/11/2025

Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : PRAZ-SUR-ARLY

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	0183 RTE DE LA TONNAZ	3236			N, U	S	L	03 a 74 ca
Total : 03 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 5148 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 01/12/2025

Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : PRAZ-SUR-ARLY

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	PETTEX	2357		U, A	P	O	07 a 60 ca
B	0630 RTE DES NARDS	2359	J	U, A	S	O	10 a 00 ca
B	0630 RTE DES NARDS	2359	K	U, A	P	O	04 a 14 ca
Total : 21 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre