Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ORCIER

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 5070 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/11/2025
Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : ORCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AI SUR LE SEE OU PRE FAVRE 0044 A T O 57 a 88 ca
AI LES VERNES 0066 A PP O 07 a 50 ca
AI LES VERNES 0067 A J O 05 a 52 ca
AI LES VERNES 0068 A P O 16 a 25 ca
AI LES VERNES 0069 A P O 14 a 05 ca
AI LES VERNES 0077 A J O 04 a 07 ca
Total : 1 ha 05 a 27 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** J = Jardins, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 5095 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : ORCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AD SORCY 0027 U J L 01 a 28 ca
AD SORCY 0029 U, A P L 08 a 92 ca
AD SORCY 0036 A P O 44 a 87 ca
AD SORCY 0039 J A, U P O 97 a 97 ca
AD SORCY 0039 K A, U P O 97 a 98 ca
AD 0750 RTE DE SORCY 0040 U S L 08 a 30 ca
AD SORCY 0045 A T O 2 ha 00 a 97 ca
AD SORCY 0046 A BT L 07 a 78 ca
AD 0730 RTE DE SORCY 0069 U S L 06 a 00 ca
AD SORCY 0136 U, A S L 06 a 90 ca
Total : 4 ha 80 a 97 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, J = Jardins, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7