Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MONTRIOND

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1368 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 31/03/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MONTRIOND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB LES FIOGES 0812 U AB L 03 a 92 ca
AB LES FIOGES 1056 A, U P L 23 a 13 ca
Total : 27 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** AB = Terrains à bâtir, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 1411 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MONTRIOND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E LE CHOSEAU 1545 N L L 01 a 57 ca
E LE CHOSEAU 2480 N L L 01 a 28 ca
Total : 02 a 85 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1427 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MONTRIOND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B BOIS DU COVAGNY 1208 N BF L 07 a 05 ca
B LES FELIRES 1241 N BS L 07 a 27 ca
B LES FELIRES 1336 N BS L 05 a 89 ca
B LES BOIS SUR LES CROTS 1628 A, N BF L 51 a 38 ca
B ZAULAY OUEST 1743 A L L 07 a 90 ca
B ZAULAY OUEST 1744 A BF L 06 a 70 ca
B ZAULAY OUEST 1745 A BF L 03 a 00 ca
B LES BOIS DE ZAULEY 1892 N BF L 02 a 44 ca
Total : 91 a 63 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BF = Futaies feuillues, BS = Taillis sous futaie, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1428 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MONTRIOND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B BOIS MORAND 1653 A L L 07 a 77 ca
E LA MAISON NEUVE 0002 A BF L 09 a 76 ca
Total : 17 a 53 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BF = Futaies feuillues, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1429 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MONTRIOND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES BOIS DU LATAY 1409 N BF L 41 a 80 ca
B LES BOIS DE ZAULEY 1871 N BF L 02 a 62 ca
B LE GAILLARDET 2253 A, N BF L 08 a 25 ca
Total : 52 a 67 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BF = Futaies feuillues

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 1432 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MONTRIOND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE COVAGNY 0980 N BS L 07 a 70 ca
B BOIS DU COVAGNY 1107 N BF L 08 a 90 ca
B LES FELIRES 1367 N BS L 03 a 50 ca
B LES BOIS DU LATAY 1384 N BF L 11 a 12 ca
B LES BOIS DU LATAY 1385 N L L 05 a 96 ca
B LES BOIS DU LATAY 1399 N BF L 06 a 77 ca
B LES BOIS DU LATAY 1413 N BF L 19 a 70 ca
B LES BOIS DU LATAY 1462 N L L 02 a 00 ca
B LE LATAY DESSUS 1466 A L L 02 a 82 ca
B LE LATAY DESSUS 1469 A L L 01 a 74 ca
B LE LATAY DESSUS 1470 A L L 03 a 46 ca
B LE LATAY DESSUS 1472 A L L 15 a 18 ca
B LE LATAY DESSUS 1474 A L L 11 a 38 ca
B LES FILS DES CROTS 1532 A L L 06 a 00 ca
B LES FILS DES CROTS 1536 A L L 15 a 37 ca
B LES FILS DES CROTS 1547 A L L 03 a 45 ca
B LES FILS DES CROTS 1550 A L L 03 a 92 ca
B LES FILS DES CROTS 1569 A L L 06 a 76 ca
B LES FILS DES CROTS 1578 A L L 11 a 93 ca
B LES FILS DES CROTS 1582 A L L 04 a 10 ca
B LES FILS DES CROTS 1587 A, N L L 05 a 04 ca
B LES BOIS SUR LES CROTS 1598 N BF L 17 a 28 ca
B BOIS MORAND 1645 A, N BF L 05 a 75 ca
B BOIS MORAND 1646 A, N L L 29 a 10 ca
B BOIS MORAND 1658 A BF L 08 a 14 ca
B LES BOIS SUR LES CROTS 1661 N BF L 00 a 80 ca
B LES BOIS DE ZAULEY 1852 N BF L 12 a 40 ca
B LES BOIS DE ZAULEY 1896 N BF L 02 a 25 ca
B LA BALMETTE 1966 A, N L L 01 a 74 ca
B LA BALMETTE 1979 A L L 07 a 70 ca
B LA BALMETTE 1980 A L L 03 a 20 ca
B LE GAILLARDET 2135 N BF L 02 a 36 ca
E INDIVIS DE LA MAISON NEUVE 0247 N BF L 03 a 04 ca
E SUR LA FONTAINE 0317 N BF L 68 a 72 ca
Total : 3 ha 19 a 28 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU)

** BF = Futaies feuillues, BS = Taillis sous futaie, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0