Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MESSERY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 24 4266 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MESSERY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C ESSERT 0291 N, A, U T 27 a 66 ca
C 0081 RTE DE PARTEYI 0292 J N, A, U AG 58 a 87 ca
C 0081 RTE DE PARTEYI 0292 K N, A, U S 10 a 00 ca
C ESSERT 0307 N, A T 05 a 03 ca
Total : 1 ha 01 a 56 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU), N, A, U = Naturel (PLU), Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, S = Sols, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 24 4267 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MESSERY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C ESSERT 0801 N BS 12 a 50 ca
Total : 12 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 24 4268 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MESSERY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C ESSERT 0308 A, N T 06 a 62 ca
C ESSERT 0309 A T 05 a 99 ca
C ESSERT 0495 A T 03 a 37 ca
Total : 15 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 24 4269 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MESSERY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C ESSERT 0305 J N AB 10 a 00 ca
C ESSERT 0305 K N BT 13 a 14 ca
C ESSERT 0553 U AB 02 a 90 ca
C ESSERT 0554 U AB 02 a 99 ca
C ESSERT 0653 N AB 11 a 07 ca
C ESSERT 0663 U AB 00 a 14 ca
C ESSERT 0664 U AB 00 a 07 ca
Total : 40 a 31 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** AB = Terrains à bâtir, BT = Taillis simple

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 74 24 4348 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2024
Date de mise en ligne : 17/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MESSERY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A MEURY 0958 A T 14 a 62 ca
A MEURY 0960 A T 07 a 41 ca
A BEULE 0972 A T 11 a 17 ca
Total : 33 a 20 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

v4.0.11