Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MARCELLAZ-ALBANAIS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : ND 74 25 2030 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MARCELLAZ-ALBANAIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AC AUX NEIGEUX 0151 A, N BS L 04 a 31 ca
AC AUX NEIGEUX 0152 N, A T L 40 a 45 ca
AC AUX NEIGEUX 0153 N, A T L 09 a 87 ca
AC LA TAILLA 0269 N BS L 21 a 22 ca
AC LE FAUBOURG 0296 N, A T L 68 a 60 ca
AC PRE CHARNET 0337 N, A L L 22 a 67 ca
AC PRE CHARNET 0338 N, A T L 87 a 30 ca
AC FAREUSE EST 0374 N, A L L 03 a 22 ca
AC FAREUSE EST 0376 N L L 02 a 15 ca
AD 0085 RUE DES ECOLES 0089 U S L 09 a 37 ca
AD LES ERENES SUD 0136 N, A BS L 19 a 17 ca
AD MARCELLAZ VILLAGE 0262 U P L 00 a 69 ca
AD MARCELLAZ VILLAGE 0296 U S L 03 a 05 ca
AE LES ERENES NORD 0008 N, A BS L 16 a 90 ca
AE VERS CON 0032 N BS L 06 a 50 ca
AN LES TEPPES BLANCHES 0108 N BS L 10 a 80 ca
AN LES TEPPES BLANCHES 0117 N, A P L 21 a 03 ca
AN LES TEPPES BLANCHES 0118 N, A P L 10 a 12 ca
AN LES SONGEONS ET LA GOLTA 0155 N, A P L 07 a 22 ca
AN LES SONGEONS ET LA GOLTA 0156 N, A P L 09 a 60 ca
AN LES SONGEONS ET LA GOLTA 0157 A P L 05 a 25 ca
AN LES SONGEONS ET LA GOLTA 0159 A P L 18 a 13 ca
AN LES SONGEONS ET LA GOLTA 0162 N, A P L 92 a 35 ca
AN LA RADIA ET LA GALATA SUD 0187 A, U T L 09 a 99 ca
AN LE MARAIS A PRAILLES NORD 0220 N, A T L 33 a 78 ca
AN LES BRUYERES ET CARRIERES 0304 A T L 46 a 54 ca
AN LES TEPPES BLANCHES 0394 N, A P L 40 a 07 ca
AN LE MARAIS A PRAILLES NORD 0585 A T L 18 a 33 ca
Total : 6 ha 38 a 68 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BS = Taillis sous futaie, L = Landes, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : ND 74 25 2102 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 16/05/2025
Date de mise en ligne : 16/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : MARCELLAZ-ALBANAIS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AI 0050 IMP DE LA GOLTA 0273 N, U S L 11 a 90 ca
Total : 11 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0