Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MAGLAND

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 5064 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : MAGLAND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C PRATZ 1480 A, N L L 02 a 54 ca
C PRATZ 1481 A, U BS L 37 a 60 ca
C 0201 N PRATZ 1495 U, A S L 12 a 37 ca
C PRATZ 1496 U PP L 02 a 58 ca
C PRATZ 1497 U, A P L 40 a 91 ca
Total : 96 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, L = Landes, P = Prés, PP = Prés, pâtures ou herbages plantés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 5089 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : MAGLAND

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES RACHES 0105 A BT O 02 a 89 ca
C LES RACHES 0106 A P O 16 a 88 ca
C LES COUTAZ DE LUTZ 0402 A L O 02 a 22 ca
C LES COUTAZ DE LUTZ 0406 A P O 27 a 45 ca
C LES COUTAZ DE LUTZ 0407 A L O 01 a 39 ca
C LES COUTAZ DE LUTZ 0408 A P O 02 a 30 ca
C LES COUTAZ DE LUTZ 0424 A P O 11 a 40 ca
Total : 64 a 53 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7