Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

Erreur : aucune opération n'a été trouvée pour la commune SAINT-PAL-DE-CHALENCON.

Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

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Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de FAVERGES-SEYTHENEX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 3229 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : FAVERGES-SEYTHENEX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E RTE DU PLANCHARD 0781 A L L 00 a 42 ca
E PLANCHARD D EN HAUT 0782 A P L 04 a 62 ca
E PLANCHARD D EN HAUT 0790 A, N P L 06 a 34 ca
E LES BOUCHERES 1801 A P L 23 a 28 ca
E LES BOUCHERES 1803 A P L 03 a 04 ca
Total : 37 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** L = Landes, P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 3230 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/07/2025
Date de mise en ligne : 28/07/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : FAVERGES-SEYTHENEX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E PLANCHARD D EN HAUT 0787 A P L 05 a 05 ca
E RTE DU PLANCHARD 0788 A S L 00 a 38 ca
E RTE DU PLANCHARD 0789 A S L 00 a 38 ca
E PLANCHARD D EN HAUT 0791 A P L 00 a 16 ca
E PLANCHARD D EN HAUT 0792 N L L 00 a 56 ca
Total : 06 a 53 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4