Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 5084 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CRUSEILLES

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LE NOIRET	2571	N	P	L	01 a 71 ca
D	0112 IMP DES ROSEAUX	2573	U	S	L	02 a 13 ca
D	LE NOIRET	4584	U	P	L	00 a 80 ca
D	Le Noiret	4952	N	P	L	06 a 32 ca
Total : 10 a 96 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 5092 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CRUSEILLES

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
B	BECCON	1680	J	N	P	L	56 a 80 ca
B	BECCON	1680	K	N	P	L	28 a 40 ca
B	LE PETIT PRE	2157		N	P	L	59 a 20 ca
Total : 1 ha 44 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 5119 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/11/2025

Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CRUSEILLES

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	CORBOVIER	0087	A	P	O	42 a 40 ca
C	CORBOVIER	0088	A	T	O	94 a 70 ca
C	CORBOVIER	0089	A	P	O	1 ha 29 a 10 ca
C	BOUGY NORD	1181	A	P	O	14 a 20 ca
Total : 2 ha 80 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre