Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de COPPONEX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 74 25 1434 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : COPPONEX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZB LES PETITS BOIS 0061 N P L 40 a 75 ca
ZB LES PETITS BOIS 0230 N BS L 77 a 65 ca
Total : 1 ha 18 a 40 ca
v4.1.0