Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 74 25 5075 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 26/11/2025

Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : LES CONTAMINES-MONTJOIE

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
G	LA REVENAZ	3400			A	P	L	00 a 34 ca
Total : 00 a 34 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 74 25 5080 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : LES CONTAMINES-MONTJOIE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	BOISDE L AILLER	0854	N	BR	L	21 a 22 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	0308	N	BR	L	16 a 46 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	0309	N	P	L	47 a 38 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	0310	N	P	L	09 a 99 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	0317	N	S	L	00 a 60 ca
B	LES PRES DES GRANGES	0323	N	P	L	18 a 13 ca
B	LES PRES DES GRANGES	0330	N	BR	L	09 a 71 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	1996	N	P	L	06 a 45 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	2016	N	S	L	00 a 49 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	2336	N	L	L	11 a 89 ca
B	LES GRANGES DE LA FRASSE	2339	N	P	L	10 a 01 ca
Total : 1 ha 52 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 74 25 5122 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/11/2025

Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : LES CONTAMINES-MONTJOIE

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
G	LA CHOUETTAZ D EN HAUT	2899	N	BT	L	02 a 25 ca
G	CHE DE LA CHOVETTAZ D EN HAUT	3398	N, U	T	L	17 a 00 ca
Total : 19 a 25 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre