Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAVANOD

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 4394 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAVANOD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 0011 IMP DES COTES 0133 A S L 03 a 80 ca
A PRE DES PLANTS 0134 A P L 1 ha 29 a 27 ca
A PRE DES PLANTS 0140 N BS L 18 a 20 ca
A PRE DES PLANTS 0146 N BS L 04 a 77 ca
A PRE DES PLANTS 0147 N BS L 17 a 65 ca
A PRE DES PLANTS 0150 N P L 12 a 95 ca
A PRE DES PLANTS 0151 N BT L 09 a 58 ca
A PRE DES PLANTS 0152 N L L 18 a 30 ca
A PRE DES PLANTS 0153 N P L 10 a 90 ca
A PRE DES PLANTS 0155 N P L 03 a 15 ca
Total : 2 ha 28 a 57 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 4398 01
Notification : NO 74 25 4398 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/10/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAVANOD

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AW 0115 RTE DES CREUSES 0143 U S O 11 a 64 ca
AW 115 Route des Creuses 0187 U S O 05 a 43 ca
Total : 17 a 07 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6