Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

Erreur : la commune n'a pas été trouvée.

Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHATEL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 25 3151 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/07/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHATEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CHE DES MOUILLES 5043 U, N S L 84 a 81 ca
Total : 84 a 81 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 3168 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/07/2025
Date de mise en ligne : 24/07/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHATEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CLOS DERRIERE 5856 N, U P L 03 a 91 ca
Total : 03 a 91 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 3211 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/07/2025
Date de mise en ligne : 27/07/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHATEL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A 1083 RTE DE THONON 0316 AU S L 01 a 37 ca
A LE ROITET 2017 N, U P L 33 a 51 ca
A LE ROITET 2018 A N, U P L 17 a 85 ca
A LE ROITET 2018 Z N, U S L 01 a 60 ca
Total : 54 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* AU = A urbaniser (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.4