Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAMPANGES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 25 5256 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/12/2025
Date de mise en ligne : 08/12/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMPANGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A SOUSBAINE 0315 A T L 20 a 35 ca
A CHAMPS DES QUARTS 0376 A T L 12 a 13 ca
Total : 32 a 48 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 5257 01
Notification : NO 74 25 5257 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/12/2025
Date de mise en ligne : 08/12/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMPANGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LES GRANDS CHAMPS 0224 A T L 23 a 30 ca
A FRANCALUA 0279 A P L 10 a 53 ca
A SOUSBAINE 0328 A T L 10 a 65 ca
A CHAMPS DES QUARTS 0383 N, A P L 23 a 80 ca
A LES PRES DU CREUX 0392 A N, A P L 26 a 85 ca
A LES PRES DU CREUX 0392 B N, A P L 50 a 13 ca
A LA PLACE 0497 N P L 26 a 60 ca
Total : 1 ha 71 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 74 25 5338 01
Notification : NO 74 25 5338 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/12/2025
Date de mise en ligne : 11/12/2025

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMPANGES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A FRANCALUA 0257 A P O 20 a 80 ca
A LE MARAVANT 1169 A, N P O 52 a 13 ca
Total : 72 a 93 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7