Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAMONIX-MONT-BLANC

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 24 4235 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2024
Date de mise en ligne : 10/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMONIX-MONT-BLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES CLOS 4543 N, A BM 02 a 82 ca
A LES CLOS 4545 N, A PA 00 a 30 ca
A LES CLOS 4547 N, A BR 00 a 80 ca
Total : 03 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BM = Futaies mixtes, BR = Futaies résineuses, PA = Pâtures ou pâturages

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 74 24 4236 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/10/2024
Date de mise en ligne : 10/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMONIX-MONT-BLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES CLOS 4544 N, A BM 02 a 11 ca
A LES CLOS 4546 A, N PA 04 a 71 ca
A LES CLOS 4548 N, A BR 11 a 25 ca
Total : 18 a 07 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BM = Futaies mixtes, BR = Futaies résineuses, PA = Pâtures ou pâturages

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 24 4282 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/10/2024
Date de mise en ligne : 11/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMONIX-MONT-BLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E En Haut des Rives 5323 N, U S 00 a 40 ca
E En Haut des Rives 5324 U, N S 01 a 74 ca
E En Haut des Rives 5326 U P 00 a 19 ca
E En Haut des Rives 5328 U P 00 a 94 ca
E En Haut des Rives 5329 U, N P 02 a 69 ca
E 150 Route du Mont 5331 U S 00 a 21 ca
E 150 Route du Mont 5333 U S 01 a 64 ca
E 150 Route du Mont 5334 U S 00 a 65 ca
E 150 Route du Mont 5335 U S 00 a 69 ca
Total : 09 a 15 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU)

** P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 74 24 4339 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2024
Date de mise en ligne : 17/10/2024 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CHAMONIX-MONT-BLANC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C 0114 CHE DU DAULHAGIRI 3596 U S 14 a 31 ca
C LOTS DES BOURSES 3628 U P 01 a 04 ca
Total : 15 a 35 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols

v4.0.11