Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CERCIER

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 2047 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CERCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA LECHIRE 1083 A P L 17 a 22 ca
Total : 17 a 22 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 2048 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CERCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A ARTAZ 0641 A P L 12 a 35 ca
A LA LECHIRE 1087 A P L 03 a 18 ca
Total : 15 a 53 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 2049 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CERCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A ARTAZ 1093 A P L 00 a 39 ca
Total : 00 a 39 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 2050 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CERCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA LECHIRE 1088 A P L 00 a 42 ca
Total : 00 a 42 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 2051 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CERCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A ARTAZ 1094 A P L 03 a 77 ca
Total : 03 a 77 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 74 25 2052 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Haute-Savoie

Commune : CERCIER

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A ARTAZ 0641 A P L 12 a 35 ca
A LA LECHIRE 1085 A P L 04 a 82 ca
Total : 17 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0